Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Travaux d'aménagement intérieur du CTC du Gier - Marché complémentaire lot 2 electricité | Bureau Métropolitain | AR_00013CB3.PDF (740.42 Ko) | |
Aménagement du boulevard urbain Colonel Marey - Approbation de l'AVP - Validation du programme de l'opération et du coût prévisionnel définitif des travaux confiés au maître d'œuvre | Bureau Métropolitain | AR_00013C8D.PDF (1.02 Mo) | |
Délibération rectificative cotisation Economie et Innovation 2016 | Bureau Métropolitain | AR_00013CA9.PDF (739.17 Ko) | |
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Conventions d'étude avec la Stéphanoise des Eaux pour la déviation des réseaux d'eau potable et d'assainissement | Bureau Métropolitain | AR_00013C8A.PDF (814.67 Ko) | |
Soutien à l'innovation - Partenariats avec la Fondation de l’Université Jean Monnet et France Clusters | Conseil Métropolitain | AR_00013838.PDF (1022.11 Ko) | |
Développement des Equipements Communautaires Multilocaux (ECM) en coordination avec les communes - Aménagement d'un point de départ de sentiers sur la commune de Châteauneuf - Avenant au programme et au cout de l'opération - Résiliation de la convention d'affectation - Validation de l'autorisation d'occupation temporaire | Conseil Métropolitain | AR_00013854.PDF (968.46 Ko) | |
Subvention 2016 à l’association Atmo Auvergne-Rhône-Alpes | Conseil Métropolitain | AR_0001388D.PDF (950.7 Ko) | |
Versement d'un fonds de concours par la commune de L’Etrat pour la rénovation du centre bourg à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_000138A0.PDF (895.84 Ko) | |
Création d’une zone artisanale à Cellieu - Avenant n°1 au traité de concession avec la SPL Cap Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00013836.PDF (969.97 Ko) | |
Modification simplifiée du PLU de la commune de Marcenod : modalités de mise à disposition du public | Conseil Métropolitain | AR_00013878.PDF (968.1 Ko) | |
Fonds de concours avec le SIEL pour l'aménagement de la rue Jean Padel à Fraisses | Conseil Métropolitain | AR_00013851.PDF (904.96 Ko) | |
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) | Conseil Métropolitain | AR_000138AD.PDF (925.74 Ko) | |
ZAC des Aciéries - Novaciéries - Concession d'aménagement avec la SPL Cap Métropole - Avenant n° 3 à la convention de concession - Révision de la participation prévisionnelle de Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00013834.PDF (914.32 Ko) | |
Approbation de la modification n°1 du règlement de publicité de la Ville de Saint-Etienne | Conseil Métropolitain | AR_00013873.PDF (892.99 Ko) | |
Design Tech Elevator - Soutien aux programmes d’accompagnement de startups et PME des secteurs du numérique, du manufacturing et du design | Conseil Métropolitain | AR_0001383A.PDF (1.03 Mo) |