Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention partenariale – Subvention 2016 à l’association FRAPNA Conseil Métropolitain AR_0001388F.PDF
Tarif préférentiel VéliVert Conseil Métropolitain AR_00013842.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Valfleury - Construction d’un restaurant scolaire et d’un local périscolaire Conseil Métropolitain AR_0001384E.PDF
Convention de coopération contractuelle de gestion de l'eau potable entre la Commune de Fontanès et la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001389A.PDF
Contrat de délégation de service public de l’eau potable de La commune de Lorette – Distinction des prestations relevant des compétences de la Communauté Urbaine de celles restant à la charge de la commune – Modification des modalités de récupération de la TVA et de la part de la collectivité – Avenant n°1 Conseil Métropolitain AR_00013895.PDF
Elaboration du troisième Programme Local de l'Habitat de Saint-Etienne Métropole - Approbation de la liste des personnes morales associées Conseil Métropolitain AR_00013871.PDF
Développement des Equipements Communautaires Multilocaux (ECM) en coordination avec les communes - Aménagement d'un point de départ de sentiers sur la commune de Châteauneuf - Avenant au programme et au cout de l'opération - Résiliation de la convention d'affectation - Validation de l'autorisation d'occupation temporaire Conseil Métropolitain AR_00013854.PDF
Soutien à l'innovation - Partenariats avec la Fondation de l’Université Jean Monnet et France Clusters Conseil Métropolitain AR_00013838.PDF
Versement d'un fonds de concours par la commune de L’Etrat pour la rénovation du centre bourg à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000138A0.PDF
Subvention 2016 à l’association Atmo Auvergne-Rhône-Alpes Conseil Métropolitain AR_0001388D.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour l'aménagement de la rue Jean Padel à Fraisses Conseil Métropolitain AR_00013851.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_000138AD.PDF
Création d’une zone artisanale à Cellieu - Avenant n°1 au traité de concession avec la SPL Cap Métropole Conseil Métropolitain AR_00013836.PDF
Modification simplifiée du PLU de la commune de Marcenod : modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00013878.PDF
ZAC des Aciéries - Novaciéries - Concession d'aménagement avec la SPL Cap Métropole - Avenant n° 3 à la convention de concession - Révision de la participation prévisionnelle de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00013834.PDF