Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Poursuite et achèvement des procédures d'élaboration et évolution d'un plan local d'urbanisme ou document en tenant lieu engagées avant le 1er janvier 2016 Conseil Métropolitain AR_0000F565.PDF
Commission d'Appel d'Offres : composition et désignation Conseil Métropolitain AR_0000F5AC.PDF
Contrat de ville – Approbation de la convention d'application des communes de La Grand'Croix et de Saint-Paul-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_0000F574.PDF
Débat d'Orientations Budgétaires 2016 (DOB 2016), Budget Principal et annexes Conseil Métropolitain AR_0000F55B.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 17 décembre 2015 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_0000F599.PDF
Convention pour l'exposition " Pierre Seinturier " - Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_0000F0F5.PDF
Partenariat Musée d'art moderne et contemporain Collège les Champs de Saint-Etienne - Projet rencontre(s) autour d'une oeuvre Bureau Métropolitain AR_0000F0F2.PDF
Dispositif d'accès à l'emploi titulaire Bureau Métropolitain AR_0000F0F8.PDF
Aide économique accordée à ZODIAC AEROTECHNICS Bureau Métropolitain AR_0000F0EC.PDF
Marché de réalisation de travaux de signalisation routière horizontale sur les voiries de Saint-Etienne Métropole - Autorisation de signature de l’avenant n°4 au marché n°2014VO61 Bureau Métropolitain AR_0000F0FC.PDF
réforme des véhicules de service immatriculés BQ-391-AB et BJ-152-TE Bureau Métropolitain AR_0000F0FA.PDF
Convention pour l'exposition " Jacques Villeglé " Musée d'art moderne et contemporain de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0000F0F3.PDF
Avenant n° 1 au marché de prestations de Facilities Management pour les gestions multitechniques et multiservices du Parc Métrotech - Marché n° 2015 ECO 143 avec GDF Suez Energie Services Bureau Métropolitain AR_0000F0FE.PDF
Programme Local de l’Habitat 2011-2016 - Développer une action foncière pour la réalisation de programmes d'habitat (Fiche action n° 3) - Convention entre Saint-Etienne Métropole, la commune de La Ricamarie et l’EPORA pour l'opération "Ilot Martin Bernard" - Signature d'un avenant n° 3 de résiliation Bureau Métropolitain AR_0000F0F0.PDF
Mesures diverses - ressources humaines Bureau Métropolitain AR_0000F0F7.PDF