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Soutien 2016 aux Communautés d'innovation dans le cadre du dispositif intégré pour l'innovation et le numérique (D2IN)
Soutien 2016 aux Communautés d'innovation dans le cadre du dispositif intégré pour l'innovation et le numérique (D2IN)
Délibération
Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Genilac - Modalités de la mise à disposition du public
Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Genilac - Modalités de la mise à disposition du public
Délibération
Marché de travaux de réfection, modification et mise aux normes des lignes 1 et 2 de l'unité de valorisation thermique des boues à la station d'épuration Furania - Autorisation de signer le marché
Marché de travaux de réfection, modification et mise aux normes des lignes 1 et 2 de l'unité de valorisation thermique des boues à la station d'épuration Furania - Autorisation de signer le marché
Délibération
Contrat de Ville - Approbation de la convention d'application de Rive-de-Gier
Contrat de Ville - Approbation de la convention d'application de Rive-de-Gier
Délibération
Subvention pour la 31ème édition de la Fête du Lait des 10 et 11 septembre 2016
Subvention pour la 31ème édition de la Fête du Lait des 10 et 11 septembre 2016
Délibération
Château de Fontanes - révision des tarifs de location des salles "La Grange" et "Cave voûtée"
Château de Fontanes - révision des tarifs de location des salles "La Grange" et "Cave voûtée"
Délibération
Prestation de service d'édition de catalogues d'expositions pour le Musée d'art moderne et contemporain - Autorisation de signer l'avenant n°2
Prestation de service d'édition de catalogues d'expositions pour le Musée d'art moderne et contemporain - Autorisation de signer l'avenant n°2
Délibération
Contrat de ville - Approbation de la convention d'application de la commune de Roche-la-Molière
Contrat de ville - Approbation de la convention d'application de la commune de Roche-la-Molière