Programme Local de l'Habitat - Avenant n° 2 à la convention opérationnelle entre la commune de Saint-Paul-en-Jarez, Saint-Etienne Métropole et l'Epora - Site de La Bachasse Route de Saint-Paul

Mise à disposition partielle d'un agent métropolitain auprès du groupement d’intérêt public (GIP) Montreynaud « Développement et Animation de la Vie Sociale »

Instauration de périmètres d'étude de projet sur les communes de Roche-la-Molière et de Saint-Genest-Lerpt - Secteurs Nord de la ZI Grüner et ex-échangeur Tissot (RM 201)

Approbation de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Gimond

Droit de Préemption Urbain : retrait de la délégation au profit de la Ville de Saint-Etienne

Contrat de délégation du service public de distribution d’eau potable de la commune de La Fouillouse – Avenant n°1 Contrat de délégation du service public de production et de distribution d’eau potable des communes de Fontanes – Saint-Héand – Avenant n°2

Contrat de délégation du service public de l’eau potable de la commune de L’Etrat – Avenant n°2

Contrat de délégation du service public de l’eau potable de la commune de Châteauneuf – Avenant n°3

Contrat de délégation du service public de l’eau potable de la commune de Saint-Genest-Lerpt – Avenant n°3

Contrat de concession du service public de distribution d’eau potable de la Ville de Saint-Etienne – Avenant n°18 - Approbation