Régie réseaux de chaleur - Avances budgétaires remboursables du budget principal pour le financement des études des réseaux de chaleur des communes de Saint-Jean-Bonnefonds et de La Talaudière

Gestion budgétaire des Services Publics Industriels et Commerciaux (SPIC) au 1er janvier 2023

Décision modificative n°1

Désignation d'un représentant pour siéger au sein du Syndicat Intercommunal pour l'Assainissement de la Moyenne Vallée du Gier

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Grand'Croix - Modification simplifiée n°1 - Modalités de mise à disposition du public

Révision du Site Patrimonial Remarquable (ex zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager) de la commune de Saint-Galmier

Projet de Déclaration de projet pour la station GNV de Saint-Victor-sur-Loire emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne - Entérinement de l'avis conforme de la Mission Régionale de l'Autorité Environnementale dans le cadre de la procédure d'examen au cas par cas ad hoc

Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Entérinement de l'avis conforme de la Mission Régionale de l'Autorité Environnementale dans le cadre de la procédure d'examen au cas par cas ad hoc

Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de la Fouillouse - Entérinement de l'avis conforme de la Mission Régionale de l'Autorité Environnementale dans le cadre de la procédure d'examen au cas par cas ad hoc

Modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de l'Etrat - Approbation