Magazine de Saint-Étienne Métropole
Convention avec l'éco-organisme ECOLOGIC - Autorisation de signer des conventions d'organisation pour la collecte, transport, traitement des articles de sport et loisirs ainsi que de bricolage et jardinage (catégorie thermique)
Convention avec l'éco-organisme ECOLOGIC - Autorisation de signer des conventions d'organisation pour la collecte, transport, traitement des articles de sport et loisirs ainsi que de bricolage et jardinage (catégorie thermique)
Délibération
Appel à manifestation « 3,2,1...2024 » - Soutien au projet du Comité Départemental de rugby de la Loire
Appel à manifestation « 3,2,1...2024 » - Soutien au projet du Comité Départemental de rugby de la Loire
Délibération
Programmation territoire d’innovation Lyon - Saint-Etienne : soutien 2022 à la Fondation pour la Médiation Industrielle
Programmation territoire d’innovation Lyon - Saint-Etienne : soutien 2022 à la Fondation pour la Médiation Industrielle
Délibération
Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du centre-ville à La Ricamarie - Approbation du dossier d'enquête parcellaire
Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du centre-ville à La Ricamarie - Approbation du dossier d'enquête parcellaire
Délibération
Charte de coopération culturelle - Spectacle de cirque dans les communes
Charte de coopération culturelle - Spectacle de cirque dans les communes
Délibération
Avenants aux conventions locales d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés baties pour les bailleurs sociaux
Avenants aux conventions locales d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés baties pour les bailleurs sociaux
Délibération
Délégation de service public pour la production et la distribution d’eau potable sur le périmètre desservi par l’usine de Solaure - convention cadre relative au détachement de personnel titulaire de Saint Etienne Métropole au sein de la société SAUR
Délégation de service public pour la production et la distribution d’eau potable sur le périmètre desservi par l’usine de Solaure - convention cadre relative au détachement de personnel titulaire de Saint Etienne Métropole au sein de la société SAUR
Délibération
Marché de prestation de services pour l’exploitation du service public d’assainissement collectif des eaux usées sur le territoire Furan - Convention cadre relative au détachement de personnel titulaire de Saint Etienne Métropole au sein de la société Suez Eau France
Marché de prestation de services pour l’exploitation du service public d’assainissement collectif des eaux usées sur le territoire Furan - Convention cadre relative au détachement de personnel titulaire de Saint Etienne Métropole au sein de la société Suez Eau France
Délibération
Convention de financement de la mise à jour du modèle multimodal des déplacements de Saint-Etienne Métropole
Convention de financement de la mise à jour du modèle multimodal des déplacements de Saint-Etienne Métropole