NOVIM - Rapport d'activité 2020

Diverses opérations de voirie-Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Jean-Bonnefonds à Saint-Etienne-Metropôle

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2020 du SIEMLY et du SIAEP Haut-Forez

Syndicat mixte de Production d'eau potable de la plaine du Forez sud (SYPROFORS) - Modification des statuts

Déploiement d’une zone à faibles émissions sur une partie du territoire de Saint-Etienne Métropole

Exécution des budgets primitifs 2022 avant leur vote - Autorisation de mouvementer les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts aux budgets de l'exercice précédent

Traitement budgétaire et comptable des dépenses du 1er semestre 2021 liées à la gestion de la crise sanitaire de la Covid-19

Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Ajustement dans le cadre de la décision modificative n°1 pour 2021

Provisions pour risques et charges : constitutions, ajustements et reprises

Admissions en non-valeur et créances éteintes - Budgets principal et transport