Modification du PLU de Saint-Chamond - Entérinement de l'avis conforme de la Mission Régionale de l'Autorité Environnementale (MRAE) dans le cadre de la procédure d'examen au cas par cas ad hoc
Concession de service public pour la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation d'un centre de tri des emballages ménagers et des papiers graphiques – Avenant n°1 au contrat
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 12 juillet 2023 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020)