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LOI 3DS - Transfert des routes nationales

Programme local de l'habitat - Bilan triennal

Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Paul-en-Jarez - Requalification du complexe sportif des Fraries

Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Paul-en-Cornillon - Création d'un City Stade

Dissolution du Pôle Métropolitain

Site Le Corbusier - Convention de fonds de concours exceptionnel - Ville de Firminy - Restauration du stade Le Corbusier - Avenant n°2

Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de L'Etrat - Extension de l'école des Ollières

Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Rive-de-Gier - Relocalisation du conservatoire de musique au sein de l'ancienne école Victor Hugo

Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020)