Travaux d’extension basse tension, rue de la Marandière sur la commune de L’Etrat - Attribution d’un fonds de concours au SIEL

Travaux d’extension IGC télécom, 30 chemin du Goulot sur la commune de La Tour-en-Jarez - Attribution d’un fonds de concours au SIEL

Travaux de dissimulation des réseaux secs, rue de la Ville sur la commune de Saint Etienne - Attribution d’un fonds de concours au SIEL

Travaux de dissimulation des réseaux secs, rue du Maréchal de Lattre de Tassigny sur la commune de Sorbiers - Attribution d’un fonds de concours au SIEL

Travaux de dissimulation des réseaux secs, rue de Champirol sur la commune de Saint-Priest-en-Jarez - Attribution d’un fonds de concours au SIEL

Régie réseaux de chaleur - Avances budgétaires remboursables du budget principal pour le financement des études des réseaux de chaleur des communes de Saint-Jean-Bonnefonds et de La Talaudière

Gestion budgétaire des Services Publics Industriels et Commerciaux (SPIC) au 1er janvier 2023

Décision modificative n°1

Désignation d'un représentant pour siéger au sein du Syndicat Intercommunal pour l'Assainissement de la Moyenne Vallée du Gier

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Grand'Croix - Modification simplifiée n°1 - Modalités de mise à disposition du public