Convention d'entente intercommunale pour le pilotage et le suivi de la démarche de restauration et de gestion concertée du FURAN et de L'ONDAINE - Autorisation de signer la convention
Opération de traitement de l'habitat ancien du quartier centre-ville Firminy - Approbation du compte-rendu d'activités établi par la SPL CAP METROPOLE au 31/12/2022
Opération de traitement de l'habitat ancien du quartier du centre-ville de La Ricamarie - Approbation du compte-rendu d'activités établi par la SPL CAP METROPOLE au 31/12/2022
Opération de traitement de l'habitant ancien dégradé du quartier Tarentaize Beaubrun Couriot à Saint-Etienne - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) établi par la SPL CAP METROPOLE au 31/12/2022
Opération de traitement de l'habitation ancien dégradé du centre-ville de Saint-Chamond - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) établi par la SPL CAP METROPOLE au 31/12/2022