Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 12 juillet 2023 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020)

Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020)

Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 15 juin 2023 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020)

Vœu pour que les atermoiements de la nouvelle géographie prioritaire cessent et soient remplacés par une feuille de route ambitieuse, concrète et efficace
au service de la cohésion sociale de la Métropole

Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC), répartition au titre de 2022

Présentation du rapport annuel 2021 de la Commission Métropolitaine pour l'Accessibilité (CMA)

Redevance d'Occupation du Domaine Public pour les opérateurs de télécommunication (RODP) - année 2022

Travaux de dissimulation de réseaux secs « 3 rue des Forges rue Berthelot (op24628) » commune de Saint-Etienne - Attribution d’un fonds de concours au SIEL

Réfection de voirie rue des Vignes et rue des Roules à Farnay - Versement d’un fonds de concours par la commune de Farnay à Saint-Etienne Métropole

Travaux d’extension de réseaux basse tension – « propriété AIDEL Karim » impasse des Roules commune de Farnay - Attribution d’un fonds de concours au SIEL