Décisions mars 2024

• • • 2024.00135 Conv. de partenariat entre SEM et le Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Info. Géographique (CRAIG) pour l'instal. base RTK CENTIPEDE - Autoris. signer conv
  • • 2024.00136 Régie d'avances et de recettes STAS-TPAS - suppres. régie et fin de fonctions du régisseur, mandataires suppléants et mandataires à compter du 1er janvier 2024
  • • 2024.00137 Saint-Etienne - Pépinière de la République - Avenant n°2 conclu avec la société Les Curiosités de Coco
  • • 2024.00138 Saint-Etienne - 4 rue de l'Eparre - DATA CENTER - Avenant n°2 au bail conclu avec la société DISTRIBUTION CASINO France
  • • 2024.00139 Vente d'une semi-remorque fond mouvant alternatif (FMA) immatriculée DL-119-JJ pour destruction et retrait de l'inventaire de SEM
  • • 2024.00157 Convention de mise à disposition de locaux entre la commune de Rive-de-Gier et Saint-Etienne Métropole
  • • 2024.00158 Accord de confidentialité portant sur l'étude de deux projets de stations d'avitaillement en énergies propres pour véhicules lourds
  • • 2024.00159 Semaines de l'égalité – Bus de l'Egalité – Conv. sur conditions d'intervention du bus de l'Egalité au Lycée Professionnel Jacob Holtzer de Firminy
  • • 2024.00160 Semaines de l'égalité – Bus de l'Egalité – Conv. sur conditions d'intervention du bus de l'Egalité au Lycée Général et Technologique Jacob Holtzer de Firminy
  • • 2024.00161 Semaines de l'égalité – Bus de l'Egalité – Conv. sur conditions d'intervention du bus de l'Egalité au Collège du Portail Rouge de St-Etienne
  • • 2024.00162 Semaines de l'égalité – Bus de l'Egalité – Conv. sur conditions d'intervention du bus de l'Egalité au Collège Aristide Briand de St-Etienne
  • • 2024.00163 Don d'une oeuvre de Velu VISWANADHAN au Musée d'art moderne et contemporain
  • • 2024.00165 Le Chambon-Feugerolles - Acquisition d'emprises foncières dans le cadre de l'aménagement du réservoir d'eau de la Tour auprès de la Société Feugerolles
  • • 2024.00166 Saint-Christo-en-Jarez - Chemin de la Source - Acquisition d'une parcelle de terrain dans le cadre de la création d'un bassin d'orage auprès des Consorts Mazenod
  • • 2024.00167 Musée d'art moderne et contemporain -Contrat d'artiste avec Anne BOURSE
  • • 2024.00168 Mission de M.O. pour dévoiement réseau AEP dans cadre création barreau routier et pont dans axe rue Bergognon - Presta. similaires - Marché EGIS EAU
  • • 2024.00169 Maintenance du système d'alertes aux crues -Marché conclu avec SYNAPSE INFORMATIQUE
  • • 2024.00170 Acccord-cadre mono-attribu. pour nettoyage manuel voiries Z.A communautaire de Molina La Chazotte conclu avec l'ADAPEI LOIRE
  • • 2024.00171 Saint-Priest-en-Jarez - MAMC - Trvx de réhabilitation des sols, cimaises et traitement d'air - Avenant n°1 au marché 2023DCAF134
  • • 2024.00172 Travaux à la vantellerie du barrage du gouffre d'Enfer - Marché conclu avec SAS ELLIPSE RIVORY SAS SARL TREMA
  • • 2024.00173 Presta. de signalisation routière horizontale – A.C avec sté AXIMUM SECURITE LYON pour lots 1 et 2, et avec grpmt HELIOS division PROXIMARK JS CONCEPT pour lot 3
  • • 2024.00174 Gestion et exploitation des parkings métropolitains - Ursules sur St-Etienne et Gare et Liberté sur Saint-Chamond – Marché conclu avec la société INDIGO PARK
  • • 2024.00175 Marché sté SYSOCO, filiale groupe Vinci Energies sous la marque AXIANS, pour acquisition matériel radio télécom. sous solution tetra digimax réseau radio privé de SEM
  • • 2024.00176 Mission de program. et assistance à M.O. pour Construction bâtiment dédié à la Recherche et l’Innovation en Ophtalmologie (CRIO)- Attribution marché
  • • 2024.00177 Conv. avec centrale d'achat RESAH pour mise à dispo. de l'A.C. 2023-R082 -Acquisition solutions infrastructures informatiques et prestations de sces associées-
  • • 2024.00178 Renouvellement de l'abonnement MAILCHIMP auprès de la société DOING
  • • 2024.00179 Saint-Etienne - Pépinière Le Mixeur - Avenant n°4 conclu avec les associations Ronalpia - AGF- Sport dans la Ville
  • • 2024.00181 Conv. portant autoris. réalis. trvx et occupation tempo. - suppres. seuil sur Lizeron à St-Victor-sur-Loire entre Electricité de France et SEM - Autoris. signer conv
  • • 2024.00182 Conv. partenariat entre SEM et la Fédération Française de Handball dans cadre organis. match handball féminin France-Lettonie au sein de l'Arena SEM le 07 avril 2024
  • • 2024.00183 Saint-Etienne - Grande Usine Créative - Avenant n°1 conclu avec la société PROFILS ETUDES
  • • 2024.00184 Convention partenariale entre SEM et l'unité d'enseignement de l'établis. médico-social accueillant des élèves en situation de handicap
  • • 2024.00185 Saint-Etienne - Pépinière le BHT - Avenant n°3 conclu avec le GIE MANUTECH
  • • 2024.00186 Saint-Etienne - 34 rue Necker - Avenant n°1 conclu avec la société VIAVI SOLUTIONS France
  • • 2024.00189 Avenant 1 à la conv. cadre de partenariat sur le champ du développement économique insertion et emploi 2021 – 2023 entre SEM, la Ville de St-Etienne et Pôle Emploi
  • • 2024.00224 Le Chambon-Feugerolles - Les Crozes - bld d'Auvergne - Constitution servitude de passage de canalisations d'assainis. avec RM IMMO
  • • 2024.00210 Don d'une oeuvre de James ENSOR au Musée d'art moderne et contemporain
  • • 2024.00211 Don de neuf œuvres design par Anne-Sophie MALACHANE au Musée d'art moderne et contemporain
  • • 2024.00213 Avt1 à la conv. d'occupation temporaire de parcelles situées sur l'ex-site Duralex sur Rive-de-Gier conclue entre SEM et EPORA pour trvx amngmt berges du Gier
  • • 2024.00214 Avt1 à la conv. d'occup. temporaire d'une parcelle située sur l'ex-site Duralex sur Rive-de-Gier conclue entre SEM et EPORA pour usage d'aire de retournement
  • • 2024.00215 Convention d'occupation temporaire du domaine public entre SEM et l'EPCC Cité du design ESADSE - Avenant n°6
  • • 2024.00216 Convention de mise à disposition d'espaces du Musée d'art moderne et contemporain
  • • 2024.00217 Conv. de mise à dispo. de données du centre de ressource multimodal Multitud au système numérique multimodal Moovizy
  • • 2024.00218 Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Conv. de partenariat financière avec l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Cité du Design
  • • 2024.00241 Fourniture et remplacement d’un chargeur onduleur basse fréquence 48V x 30A au barrage de Lavalette
  • • 2024.00242 Suivi des espèces protégées au barrage des Plats
  • • 2024.00180 Convention de mise à disposition de l'ouvrage hydraulique du Furet rond-point de Vélocio du Département de la Loire à SEM - Autorisation de signer conv
  • • 2024.00190 Etude de stabilité du barrage de Couzon
  • • 2024.00191 Inspections subaquatiques et télévisuelles du barrage de Soulages
  • • 2024.00192 Fourniture et pose carrelage à la régie d'eau potable de l'Ondaine sur Unieux - Contrat conclu avec PHILIPPE MONTELIMART
  • • 2024.00193 Fraisses - Unieux - Etudes de reconversion de la friche Akers et d'amngmt des berges de l'Ondaine (Loire) - Avt 2 au marché 2021DCAF120
  • • 2024.00194 Raccordement au réseau de distribution d'électricité parvis stade Geoffroy-Guichard ENEDIS
  • • 2024.00195 Marché relatif à la réalisation d'étude pollution sols sur axe Couronne Ouest pour bonne exécution mandat étude plan vélo Métropolitain de SEM - société SOCOTEC
  • • 2024.00196 Amngt du Janon et Langonand - création voirie nouvelle à St-Chamond - Lot 1 Terrasmt Génie Civil Génie Végétal - Avt1 au marché 2022ASRI46 avecTERELIAN SOLREM SAS
  • • 2024.00197 Réalisation trvx de maintenance ou de rnvlmnt équipements à la station d'épuration du Pertuiset à Unieux - Contrat Véolia Eau
  • • 2024.00198 Marché relatif au pré-diagnostic écologique Couronne Ouest dans cadre plan vélo Métropolitain de SEM - sté DE PLUMES ET DE GLUMES pour bonne exécution mandat d'étude
  • • 2024.00199 Roche-la-Molière - bd Louis Braille - Détermination coûts de dépollution des terres - Attribution d'un marché sans publicité ni mise en concurrence
  • • 2024.00200 Avt1 au marché 2022ACT375 concernant trvx d'amngmt sur ruisseau du Combobert sur Firminy - Trvx complémentaires et modif. du montant global du marché
  • • 2024.00201 Avt1 au marché 2024DTM31 de M.O. pour amngmt ligne chronobus dénommée M6+ à St-Etienne conclu avec SCE ATELIER VILLE ET PAYSAGE
  • • 2024.00203 Jeux olympiques et paralympiques Paris 2024 - Achat d'espaces publicitaires conclu avec Citiz Media
  • • 2024.00219 Le Chambon-Feugerolles - ZA des Crozes - constitu. servitude pour passage canalisation eau potable pour régul. dans cadre cession d'un terrain
  • • 2024.00220 Convention de mise à disposition de la solution DETOXIO - SERENECITY
  • • 2024.00221 Saint-Etienne - Pépinière Le Mixeur - Convention d'hébergement et d'accompagnement conclue avec la société LAURENT Emilie
  • • 2024.00222 Saint-Etienne - Pépinière le BHT - Avenant n°1 à la convention conclue avec la société WEARE TECH
  • • 2024.00223 Saint-Etienne - Pépinière le BHT - Avenant n°3 à la convention conclue avec la société FENYX CONSEIL
  • • 2024.00225 St-Etienne - Quartier Montplaisir - Rue M. Champagnat - Dde mise en œuvre procédure transfert office dans domaine public métropolitain et ouverture enquête publique
  • • 2024.00226 Villars - Diverses voies ouvertes à circulation publique - Dde mise en œuvre procédure transfert office dans domaine public métropolitain et ouverture enquête publique
  • • 2024.00227 Contrat de cession de droits d’auteur avec Anne-Valérie GASC - Musée d'art moderne et contemporain
  • • 2024.00228 Contrat de cession de droits d’auteur avec ETAINN ZWER - Musée d'art moderne et contemporain
  • • 2024.00229 Contrat de cession de droits d’auteur avec Sandra SANSEVERINO - Musée d'art moderne et contemporain
  • • 2024.00230 Contrat de cession de droits d’auteur avec A. Stella - Musée d'art moderne et contemporain
  • • 2024.00232 Trvx mainten. et petite réhabil. dans bâts métropolitains - Lot 1 - Etanchéité - A.C SUPER ETANCHEITE - Lot 2 - Maçon. - A.C BRTECH CONSTRUCTION - Lot 3 - Menuis
  • • 2024.00233 Marché conclu avec la société TISSOT PAYSAGE dans cadre prestations d'entretien du terrain d'honneur du stade Geoffroy-Guichard à Saint-Étienne
  • • 2024.00234 Arena SEM – Montage et démontage du parquet pour match de Handball de l'Equipe de France Féminine qualificatif à l'EURO2024
  • • 2024.00235 Contrat de presta. de sce pour sécurisation des systèmes de com. - Contrat avec l'Assoc. des Radioamateurs au Service de la Sécurité Civile de la Loire - ADRASEC 42
  • • 2024.00236 Stade Geoffroy-Guichard - Acquisition de cages mobiles
  • • 2024.00237 Demande de subvention – Renouvellement des réseaux humides secteur Petit Pont de Badoit à Saint-Galmier
  • • 2024.00238 Demande de subvention - Trvx de mise en séparatif du réseau d'assainis. et du rnvlmt du réseau AEP rue de la Fontchalon à Andrézieux-Bouthéon
  • • 2024.00239 Convention d'exercice du droit de pêche sur le barrage du Couzon
  • • 2024.00240 Convention d'exercice du droit de pêche sur le barrage du Dorlay
  • • 2024.00243 Presta. recrutement Directeur Général Adjoint en charge de l'attractivité et du dvlpmt du territoire – Marché Cabinet FURSAC ANSELIN
  • • 2024.00202 Arena SEM - Fourniture et pose d'une paire de filets pare-ballons pour match handball équipe de France Féminine qualificatif à l'EURO24
  • • 2024.00206 St-Chamond - Arena SEM - Mission ponctuelle de M.O. désenfumage - Salle annexe - PRO et VISA - Autoris. paiement fractionné
  • • 2024.00208 Convention constitutive de grpmnt de commandes pour l'attribution d'un accord-cadre de maîtrise d'œuvre d'études urbaines
  • • 2024.00209 Avt 1 au marché 2023 ASRI127 - Trvx assainis. et eau potable sur secteurs Fleurdelix et îlot Notre Dame à Rive-de-Gier - grpmt CHOLTON SAS COLAS SAS France Agence TPCF
  • • 2024.00259 Intervention et déblocage de la vanne de vidange du barrage des Plats
  • • 2024.00205 Fourniture de bacs roulants pour les déchets ménagers et les déchets recyclables - contrat conclu avec ESE FRANCE SAS
  • • 2024.00244 Prestation d'animation de la conférence économique 2024
  • • 2024.00246 Marché subséquent 48 à l'A.C. multi attrib. 2021VO200 pour trvx de réamngmt rues Vaillant et 11 novembre à St-Etienne - Marché EIFFAGE ROUTE CENTRE EST GUINTOLI
  • • 2024.00247 Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Trvx préparatoires sur le clos couvert des bâtiments B242 et B244 - Attribution des lots 1 et 2
  • • 2024.00248 Saint-Etienne - Cité du Design 2025 - Marchés de travaux espaces publics - Attribution du lot n°1 travaux préparatoires, réseaux
  • • 2024.00249 A.C. mono-attrib. suivi envrnmtal - Lot 1 Suivi habitat en lit mineur - A.C. avec AMETEN HYDROMA - Lot 2 Suivi faune et flore - A.C. avec ECO-STRATÉGIE
  • • 2024.00250 D.M. de la déc. 2023.00996 - Trvx amngmt touristique du bourg sur Dargoire - Lot 2 Mobilier et serrurerie - Marché conclu avec SMR - Lot 3 Maçonnerie
  • • 2024.00251 Marché avec stés CHAZELLE T3P, ATELIER METALLERIE DE L'ARZON, DOUSSON et CLIMAY dans cadre trvx sécurisation électrique du stade Geoffroy Guichard à St-Étienne
  • • 2024.00252 Stade Geoffroy-Guichard - Remise en état de l’onduleur
  • • 2024.00253 Travaux de renouvellement du collecteur du Vérut sur Saint-Galmier - Avenant 1 au marché 2023ASRI97 conclu avec TREMA
  • • 2024.00254 Avt 1 au marché subs. 2023ASRI192 issu A.C. 2021EP303 - Lot 2 Territoire Gier - M.O. pour construc. filtre planté de roseaux à deux étages sur Ste-Croix-en-Jarez
  • • 2023.01337 Travaux de réparation sur véhicule immatriculé FW-252-LT - contrat conclu avec Garage de Villette SAS
  • • 2024.00245 Prestation d'achat dans le cadre de la Journée olympique et paralympique 2024 - Marché conclu avec EXTREME AGENCY
  • • 2024.00258 Marché pour presta. d'actualisation des données de la prospective financière 2023-2030 pour budget principal de SEM et budget annexe des transports
  • • 2024.00262 Conception et publication d'annonces de recrutement - Conv. constitutive de groupement de commandes - Approbation
  • • 2024.00266 St-Etienne - Cité Design 2025 - Mission Coordin. Sécur. et Protec. Santé réalis. projet Cité Design 2025 réhab. bâts - amngt espaces publics - Avt1 marché 2023DCAF61
  • • 2024.00267 Construction d'une chaufferie bois et du réseau de chaleur de St-Jean-Bonnefonds - Attrib. d'une mission de contrôle technique
  • • 2024.00271 Participation du Cerema au groupe d'experts du Plan de Mobilité de Saint-Etienne Métropole
  • • 2024.00264 Travaux de barriérage, panneautage et récupération des eaux pluviales pour sécurisation du barrage des Plats
  • • 2024.00265 La Grand'Croix - Aménagement des berges du Gier - Acquisition à la Société Synergie Capital
  • • 2024.00268 Saint-Etienne - Grande Usine Créative - Avenant n°1 de résiliation conclu avec la société CARTODEBAT
  • • 2024.00269 Saint-Galmier - Chemin de la Colombinière - Extension zone d'activités des Flaches - Acquisition emprise de terrain auprès sté BVF
  • • 2024.00270 La Ricamarie - Rue du Plein soleil et Chemin des Maures - Acquisition emprise terrain constitutive voirie auprès d'Alliade Habitat
  • • 2024.00272 Attribution d'un marché d'impression, façonnage et livraison d'éventail dans le cadre des JOP 2024 à la société TPP GROUP
  • • 2024.00273 Attractivité territoriale - Achat d'espace publicitaire dans Le Monde - Décision modificative de la décision 2023.01382
  • • 2024.00275 Saint-Victor-sur-Loire - Aménagement du Lizeron - Acquisition d'une emprise appartenant à Mme PORTE
  • • 2024.00276 Firminy - Rue des Perrières et des Aubépines - Acquisition emprise de terrain constitutive voirie auprès de la SCCV Le Velay
  • • 2024.00277 Saint-Etienne - Rue Alfred Colombet - Désaffectation du domaine public dans la perspective de sa cession
  • • 2024.00278 Saint-Etienne - Pépinière le Mixeur - Conv. d'hébergement et d'accompagnement conclue avec Madame Chrystelle Gatelier
  • • 2024.00280 Prestation pour la location d'un lieu pour la réalisation de la conférence Economique 2024
  • • 2024.00281 Prestation pour la location d'un lieu pour la réalisation de la conférence Economique 2024
  • • 2024.00286 Avts1 marchés Traitement déchets alim. issus collecte séparée sur territoire SEM 2023DECH2027 lot1 secteur Sud et 2023DECH208 lot2 secteur Nord - SCIC COMPOST'OND
  • • 2024.00255 Andrézieux-Bouthéon - Bld Pierre Desgranges - Désaffec., déclas. et cession emprise constitutive d'un accotement de voie au bénéfice de M. Cumhur CUBUKCU
  • • 2024.00260 Saint-Etienne - 28 rue Eugène Beaune - Dépôt Vélivert - résiliation de la convention conclue avec la Ville de Saint-Etienne
  • • 2024.00263 Saint-Etienne - Pépinière NOVACIERIES B60 - Avenant n°2 conclu avec la SCIC GRAINES DE SOL
  • • 2024.00293 Location de matériels d'étaiement et de butonnage pour le renforcement de l'ouvrage P0803 à Roche-la-Molière