Soutien 2016 aux Communautés d'innovation dans le cadre du dispositif intégré pour l'innovation et le numérique (D2IN) Soutien 2016 aux Communautés d'innovation dans le cadre du dispositif intégré pour l'innovation et le numérique (D2IN) Délibération
Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Genilac - Modalités de la mise à disposition du public Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Genilac - Modalités de la mise à disposition du public Délibération
Marché de travaux de réfection, modification et mise aux normes des lignes 1 et 2 de l'unité de valorisation thermique des boues à la station d'épuration Furania - Autorisation de signer le marché Marché de travaux de réfection, modification et mise aux normes des lignes 1 et 2 de l'unité de valorisation thermique des boues à la station d'épuration Furania - Autorisation de signer le marché Délibération
Contrat de Ville - Approbation de la convention d'application de Rive-de-Gier Contrat de Ville - Approbation de la convention d'application de Rive-de-Gier Délibération
Subvention pour la 31ème édition de la Fête du Lait des 10 et 11 septembre 2016 Subvention pour la 31ème édition de la Fête du Lait des 10 et 11 septembre 2016 Délibération
Château de Fontanes - révision des tarifs de location des salles "La Grange" et "Cave voûtée" Château de Fontanes - révision des tarifs de location des salles "La Grange" et "Cave voûtée" Délibération
Prestation de service d'édition de catalogues d'expositions pour le Musée d'art moderne et contemporain - Autorisation de signer l'avenant n°2 Prestation de service d'édition de catalogues d'expositions pour le Musée d'art moderne et contemporain - Autorisation de signer l'avenant n°2 Délibération
Contrat de ville - Approbation de la convention d'application de la commune de Roche-la-Molière Contrat de ville - Approbation de la convention d'application de la commune de Roche-la-Molière Délibération
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Amélioration des échanges avec le public dans le cadre de la concertation préalable Prolongement de la troisième ligne de tramway - Amélioration des échanges avec le public dans le cadre de la concertation préalable Délibération