Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Contrat de projet étudiant en collaboration avec le Plan numérique à l'école | Bureau Métropolitain | AR_00046DEF.PDF (188.65 Ko) | |
Soutien au développement responsable et design des hébergements touristiques – Attribution d’aide à l’entreprise « hôtel cheval noir » | Bureau Métropolitain | AR_00046DF3.PDF (192.65 Ko) | |
« Projet « cinq ! » – Subvention | Bureau Métropolitain | AR_00046E04.PDF (235.03 Ko) | |
Soutien aux manifestations culturelles - Festival Rhino Jazz | Bureau Métropolitain | AR_00046DFE.PDF (189.85 Ko) | |
Dispositif Welcome Pack Design - Accompagnement de l'entreprise SML | Bureau Métropolitain | AR_00046DE4.PDF (233.01 Ko) | |
ZA Lapra - Saint-Bonnet-Les-Oules - Approbation du Compte Rendu d'Activités établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2023 et avenant n°1 au traité de concession | Bureau Métropolitain | AR_00046DE0.PDF (298.79 Ko) | |
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de Saint-Etienne Boxing Olympique | Bureau Métropolitain | AR_00046E08.PDF (218.8 Ko) | |
Convention de partenariat relais de la flamme olympique Saint-Etienne Métropole - Ville de Saint-Chamond | Bureau Métropolitain | AR_00046E02.PDF (204.36 Ko) | |
Travaux de renouvellement du réseau de transfert d’eaux usées - Rue du Confluent à Andrézieux-Bouthéon : définition du taux de participation des membres du syndicat aux travaux de stockage et de gestion dynamique par temps de pluie | Bureau Métropolitain | AR_00046E11.PDF (241.01 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Firminy | Bureau Métropolitain | AR_00046DD9.PDF (269.4 Ko) | |
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de l'Entente Forézienne de Volleyball | Bureau Métropolitain | AR_00046E0F.PDF (211.47 Ko) | |
ZA La Grange - CHAMBOEUF - Approbation du Compte Rendu d'Activités établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2023 | Bureau Métropolitain | AR_00046DDC.PDF (271.73 Ko) | |
Soutien à l’innovation : abondement 2024 au « Dispositif Intégré pour L’innovation - D2IN » | Bureau Métropolitain | AR_00046DEB.PDF (256.83 Ko) | |
Fonds de soutien à l’Enseignement Supérieur Recherche Innovation de Saint-Etienne Métropole - Abondement 2024 | Bureau Métropolitain | AR_00046DED.PDF (212.1 Ko) | |
Approbation des Cartes Stratégiques du Bruit et lancement de la réactualisation du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement sur le territoire de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00046DAB.PDF (285.81 Ko) |