Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Demande de subvention Association L'HIRONDELLE centre de soin pour animaux sauvages Bureau Métropolitain AR_0003A6FF.PDF
Modification des modalités de mise en oeuvre du "Fonds air véhicules" Bureau Métropolitain AR_0003A6FC.PDF
Opération de traitement de l'habitation ancien dégradé du centre-ville de Rive-de-Gier - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2021 Bureau Métropolitain AR_0003A70C.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003A71F.PDF
Accompagnement projet numérique du FIL Bureau Métropolitain AR_0003A73C.PDF
Programmation territoire d’innovation Lyon – Saint-Etienne : soutien 2021 à la Fondation pour la médiation industrielle - avenant à la convention Bureau Métropolitain AR_0003A746.PDF
Opération de traitement de l’habitat ancien dégradé du quartier centre-ville de La Ricamarie - Approbation du compte-rendu d’activité de la SPL Cap Métropole au 31/12/2021 Bureau Métropolitain AR_0003A70A.PDF
Opération de traitement de l’habitat ancien du quartier centre-ville Firminy - Approbation du Compte-rendu d’Activités établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2021 Bureau Métropolitain AR_0003A70B.PDF
Charte constitutive du Réseau européen de villes universitaires (European Network of University Towns, ENUT) initiée par l’Association des Villes Universitaires Françaises (AVUF) Bureau Métropolitain AR_0003A75D.PDF
Agence départementale d'information sur le logement de la Loire et de la Haute-Loire - Participation financière de Saint-Etienne Métropole pour l'année 2022 Bureau Métropolitain AR_0003A707.PDF
ZAC Pasteur Berges du Gier à L'Horme - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2021 Bureau Métropolitain AR_0003A6F9.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 14 avril 2022 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0003A01B.PDF
Travaux d’extension IGC Telecom « 17 impasse reine Givord » (propriété Ferraton) - Commune d’Andrézieux-Bouthéon - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003A00C.PDF
Travaux de renforcement du réseau électrique - Peyrieu - Commune de Cellieu - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00039FF7.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 10 mars 2022 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0003A019.PDF