Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Aménagement de la rue de l’Industrie, secteur Baunier à Villars - Versement d’un fonds de concours par la commune à Saint-Etienne métropole Conseil Métropolitain AR_0003A014.PDF
Election de deux membres du Bureau Conseil Métropolitain AR_00039FB8.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Doizieux - Rénovation et extension d'un bâtiment en commerce multiservices et logement associé Conseil Métropolitain AR_00039FF4.PDF
Election du 3ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_00039FB7.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de La Terrasse-sur-Dorlay à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0003A00F.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Unieux - Extension du restaurant scolaire et rénovation thermique du bâtiment du groupe scolaire Paul Langevin Conseil Métropolitain AR_00039FEE.PDF
Travaux d’extension du réseau basse tension, poste « Croix vieille » commune de Tartaras - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00039FFD.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Pavezin - Approbation de la modification simplifiée n°1 Conseil Métropolitain AR_00039FB4.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000399F0.PDF
Réseau d'entreprises de l'est stéphanois (ESTER) - Subvention 2022 Bureau Métropolitain AR_000399FC.PDF
Partenariat entre Saint-Etienne-Métropole et l’Université Jean Monnet Bureau Métropolitain AR_000399DD.PDF
Convention avec Orange au titre du Fonds Solidarité Logement Bureau Métropolitain AR_000399ED.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival La rue des Artistes Bureau Métropolitain AR_000399F5.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden Bureau Métropolitain AR_000399F1.PDF
Club des entrepreneurs de l'Ondaine (CLEO) - Subvention 2022 Bureau Métropolitain AR_000399F9.PDF