Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Composition du comité social territorial – Élections des représentants du personnel du 08 décembre 2022 Bureau Métropolitain AR_00039A08.PDF
Candidature à l'appel à projets "Fonds air bois" de l'ADEME Bureau Métropolitain AR_000399E3.PDF
Proposition d'une nouvelle offre de services aux communes – Autorisation de signature des conventions pour « l’instruction des ADS » et la mise à disposition d'un outil informatique dématérialisé Bureau Métropolitain AR_00039597.PDF
Abondement 2022 à la Fondation de soutien à l’Enseignement Supérieur Recherche Innovation de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003958D.PDF
Soutien à NOVEKA ! - Avenant n°1 (année 2022) à la convention de financement triennale 2021-2023 Bureau Métropolitain AR_0003958B.PDF
Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) – ENACTUS FRANCE – Subvention 2022 Bureau Métropolitain AR_00039581.PDF
Aide aux commerces de proximité QPV - Dossier DIDIER RENAUT COIFFURE place Jean Jaurès au Chambon-Feugerolles Bureau Métropolitain AR_0003959E.PDF
Le Chambon-Feugerolles - Site Bargette / République - Convention opérationnelle Commune / Saint-Etienne Métropole / EPORA Bureau Métropolitain AR_00039588.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden Bureau Métropolitain AR_0003959A.PDF
Aménagement du lit et des berges du Langonand à l’amont de la rue de Paradis à Saint-Chamond - Lancement de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique et d’enquête parcellaire Bureau Métropolitain AR_000395A1.PDF
Soutien aux acteurs dédiés à l'animation de l'écosystème d'innovation " industrie" - Pôle de compétitivité CIMES Bureau Métropolitain AR_0003958C.PDF
Maison de l’emploi et de la formation - Convention de gestion entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00039586.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00039599.PDF
Communauté d'innovation design et développement durable - Subventions 2022 Bureau Métropolitain AR_00039592.PDF
Programmation 2022 du Contrat de ville - Deuxième tranche Bureau Métropolitain AR_0003959D.PDF