Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Délégation de Service Public transport urbain de voyageurs et des services de mobilités - Choix du délégataire - Approbation Conseil Métropolitain AR_00038FCF.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Fontanès - Aménagement de la zone de loisirs du Rio Conseil Métropolitain AR_00039018.PDF
Vœu relatif à la scolarisation des enfants déficients visuels dans la Loire Conseil Métropolitain AR_00039042.PDF
Travaux de dissimulation des réseaux secs, rue du Breuil sur la commune de Villars - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00039031.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux rue Clos Marquet commune de Saint-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00039037.PDF
Plan local d'urbanisme (PLU) de Roche-la-Molière - Approbation de la modification simplifiée n°1 Conseil Métropolitain AR_00038F91.PDF
Délégation cadre accordée au Président pour la décision de recourir à l'emprunt et aux opérations de couverture Conseil Métropolitain AR_00039015.PDF
Projet Territoire Zéro Chômeurs de Longue Durée - Soutien à la candidature au fonds d’expérimentation de la ville de Saint-Etienne sur les Quartiers Sud-Est - Approbation Conseil Métropolitain AR_00039029.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs «rue de Tochissonne» commune de Rive-de-Gier - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003903A.PDF
Biennale Territoire 2022 - Projet SYLF - Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez Bureau Métropolitain AR_00038A86.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00038A91.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier CHEEKO'S à Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_00038AA7.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_00038A9D.PDF
Attribution de subventions à des associations agissant dans le domaine du Développement Durable pour l'année 2022 Bureau Métropolitain AR_00038A7B.PDF
Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Evolution du règlement intérieur applicable sur l'aire de grand passage située à Andrézieux-Bouthéon Bureau Métropolitain AR_00038A8D.PDF