Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier AUX MILLE PLAISIRS - Le Chambon-Feugerolles Bureau Métropolitain AR_00038AA5.PDF
Convention d'attribution de subvention - Société hippique Saint-Galmier / Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00038A85.PDF
Prévention Spécialisée - Avenant n°2 pour la période du 1er avril au 31 décembre 2022 avec les quatre associations de prévention spécialisée Bureau Métropolitain AR_00038AA3.PDF
Aide exceptionnelle à l'immobilier - Entreprise CIZERON BIO (La Gimond) - Avenant n°1 à la convention - Période supplémentaire pour la réalisation du programme immobilier Bureau Métropolitain AR_00038A88.PDF
Création d'un service commun Achats et logistique entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00038AAD.PDF
Biennale Territoire 2022 - Projet SYLF - Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez Bureau Métropolitain AR_00038A86.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00038A91.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier CHEEKO'S à Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_00038AA7.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_00038A9D.PDF
Attribution de subventions à des associations agissant dans le domaine du Développement Durable pour l'année 2022 Bureau Métropolitain AR_00038A7B.PDF
Actions en faveur de l'installation et du test d'activités en agriculture - Soutien à l'ADDEAR de la Loire Bureau Métropolitain AR_000382E0.PDF
Régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) - Direction évènementiel Bureau Métropolitain AR_000382EF.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mise en oeuvre d'une OPAH copropriété fragile et dégradée sur La Cotonne - Soutien de Saint-Etienne Métropole aux travaux de rénovation énergétique de la copropriété Cotonne 1 - Signature de la convention de participation financière Bureau Métropolitain AR_000382E8.PDF
Renouvellement de la mise à disposition partielle d’un agent de la Ville de Saint-Etienne auprès de Saint-Etienne Métropole - Mission préfiguration du Pays d'Art et d'Histoire Bureau Métropolitain AR_000382ED.PDF
Entrée au capital de la société Energies Stéphanoises Bureau Métropolitain AR_000382DC.PDF