Nouvelles modalités d'accès en déchèterie
le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier AUX MILLE PLAISIRS - Le Chambon-Feugerolles | Bureau Métropolitain | AR_00038AA5.PDF (241.33 Ko) | |
Convention d'attribution de subvention - Société hippique Saint-Galmier / Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_00038A85.PDF (232.2 Ko) | |
Prévention Spécialisée - Avenant n°2 pour la période du 1er avril au 31 décembre 2022 avec les quatre associations de prévention spécialisée | Bureau Métropolitain | AR_00038AA3.PDF (236.8 Ko) | |
Aide exceptionnelle à l'immobilier - Entreprise CIZERON BIO (La Gimond) - Avenant n°1 à la convention - Période supplémentaire pour la réalisation du programme immobilier | Bureau Métropolitain | AR_00038A88.PDF (309.15 Ko) | |
Création d'un service commun Achats et logistique entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_00038AAD.PDF (227.52 Ko) | |
Biennale Territoire 2022 - Projet SYLF - Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez | Bureau Métropolitain | AR_00038A86.PDF (231.3 Ko) | |
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00038A91.PDF (307.5 Ko) | |
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier CHEEKO'S à Saint-Chamond | Bureau Métropolitain | AR_00038AA7.PDF (242.16 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot | Bureau Métropolitain | AR_00038A9D.PDF (232.83 Ko) | |
Attribution de subventions à des associations agissant dans le domaine du Développement Durable pour l'année 2022 | Bureau Métropolitain | AR_00038A7B.PDF (319.16 Ko) | |
Actions en faveur de l'installation et du test d'activités en agriculture - Soutien à l'ADDEAR de la Loire | Bureau Métropolitain | AR_000382E0.PDF (255.15 Ko) | |
Régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) - Direction évènementiel | Bureau Métropolitain | AR_000382EF.PDF (275.31 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Mise en oeuvre d'une OPAH copropriété fragile et dégradée sur La Cotonne - Soutien de Saint-Etienne Métropole aux travaux de rénovation énergétique de la copropriété Cotonne 1 - Signature de la convention de participation financière | Bureau Métropolitain | AR_000382E8.PDF (312.6 Ko) | |
Renouvellement de la mise à disposition partielle d’un agent de la Ville de Saint-Etienne auprès de Saint-Etienne Métropole - Mission préfiguration du Pays d'Art et d'Histoire | Bureau Métropolitain | AR_000382ED.PDF (230.38 Ko) | |
Entrée au capital de la société Energies Stéphanoises | Bureau Métropolitain | AR_000382DC.PDF (249.96 Ko) |