Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Renouvellement de la mise à disposition d'un agent de la ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole - Direction Habitat et cohésion sociale Bureau Métropolitain AR_000382EE.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mise en oeuvre de deux Programmes d'Intérêt Général (PIG) - Soutien de Saint-Etienne Métropole aux travaux de rénovation énergétique de la copropriété L'Hippodrome à Villars - Signature de la convention de participation financière de la Métropole Bureau Métropolitain AR_000382E7.PDF
Saint-Etienne - Rue de l'Orphelinat - Acquisition de locaux d'activité dans le cadre du Plan d'Action et de Prévention contre les Inondations Bureau Métropolitain AR_000382EB.PDF
Contrat de reprise des papiers et cartons auprès de la société Véolia Onyx Auvergne Rhône Alpes Bureau Métropolitain AR_000382EA.PDF
Actions en faveur de l'installation et du test d'activités en agriculture - Soutien à l'ADDEAR de la Loire Bureau Métropolitain AR_000382E0.PDF
Régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) - Direction évènementiel Bureau Métropolitain AR_000382EF.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mise en oeuvre d'une OPAH copropriété fragile et dégradée sur La Cotonne - Soutien de Saint-Etienne Métropole aux travaux de rénovation énergétique de la copropriété Cotonne 1 - Signature de la convention de participation financière Bureau Métropolitain AR_000382E8.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de La Valla-en-Gier - Modification simplifiée n°1- Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00037DE5.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Chamond - Réaménagement et reconfiguration de la médiathèque Louise Labé Conseil Métropolitain AR_00037DF7.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chagnon - Travaux d'amélioration de la salle communale Conseil Métropolitain AR_00037DF3.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Paul-en-Jarez - Réhabilitation et extension de la salle des fêtes « Maison du temps libre » Conseil Métropolitain AR_00037DF4.PDF
Syndicat mixte d'aménagement des Gorges de la Loire - Statuts - Retrait du Département de la Loire Conseil Métropolitain AR_00037E35.PDF
Travaux d'extension de réseaux Roche Picot « Propriété Carchi » - Commune de Farnay - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00037E50.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Villars - Modification simplifiée n°2- Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00037DE6.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mise en œuvre d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Multi-Sites sur les quartiers Jacquard-Chappe-Ferdinand-Eden à Saint-Etienne - Signature d'un avenant à la convention partenariale Conseil Métropolitain AR_00037E3D.PDF