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le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Travaux de dissimulation de réseaux – Grande Rue Saint-Ennemond Commune de Saint-Chamond - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00037E56.PDF (306.03 Ko) | |
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 16 décembre 2021(conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) | Conseil Métropolitain | AR_00037EBF.PDF (205.81 Ko) | |
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de La Valla-en-Gier - Modification simplifiée n°1- Modalités de mise à disposition du public | Conseil Métropolitain | AR_00037DE5.PDF (315.36 Ko) | |
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Chamond - Réaménagement et reconfiguration de la médiathèque Louise Labé | Conseil Métropolitain | AR_00037DF7.PDF (310.73 Ko) | |
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chagnon - Travaux d'amélioration de la salle communale | Conseil Métropolitain | AR_00037DF3.PDF (301.11 Ko) | |
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Paul-en-Jarez - Réhabilitation et extension de la salle des fêtes « Maison du temps libre » | Conseil Métropolitain | AR_00037DF4.PDF (303.19 Ko) | |
Syndicat mixte d'aménagement des Gorges de la Loire - Statuts - Retrait du Département de la Loire | Conseil Métropolitain | AR_00037E35.PDF (232.79 Ko) | |
Travaux d'extension de réseaux Roche Picot « Propriété Carchi » - Commune de Farnay - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00037E50.PDF (302.84 Ko) | |
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Villars - Modification simplifiée n°2- Modalités de mise à disposition du public | Conseil Métropolitain | AR_00037DE6.PDF (314.94 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Mise en œuvre d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Multi-Sites sur les quartiers Jacquard-Chappe-Ferdinand-Eden à Saint-Etienne - Signature d'un avenant à la convention partenariale | Conseil Métropolitain | AR_00037E3D.PDF (316.39 Ko) | |
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de PAVEZIN - Modification simplifiée n°1 - Modalités de Mise à Disposition du Public - Annule et remplace la délibération n° 2021.00396 du 30/09/2021 sur la période de mise à disposition |
Conseil Métropolitain | AR_00037DE7.PDF (318.47 Ko) | |
Vote des tarifs 2022 pour l’accès aux parkings en ouvrage - Budget annexe Stationnement | Conseil Métropolitain | AR_00037E46.PDF (399.03 Ko) | |
Travaux de dissimulation des reseaux secs, rue du triolet sur la commune de villars - attribution d’un fonds de concours au siel | Conseil Métropolitain | AR_00037E47.PDF (289.99 Ko) | |
Durée d'amortissement des budgets réseaux de chaleur | Conseil Métropolitain | AR_00037DED.PDF (240.15 Ko) | |
Travaux de dissimulation de réseaux – Place Neyrand Thiollière - Commune de Lorette - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00037E57.PDF (302.97 Ko) |