Nouvelles modalités d'accès en déchèterie
le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Vote des tarifs 2022 pour l’accès aux parkings en ouvrage - Budget annexe Stationnement | Conseil Métropolitain | AR_00037E46.PDF (399.03 Ko) | |
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de PAVEZIN - Modification simplifiée n°1 - Modalités de Mise à Disposition du Public - Annule et remplace la délibération n° 2021.00396 du 30/09/2021 sur la période de mise à disposition |
Conseil Métropolitain | AR_00037DE7.PDF (318.47 Ko) | |
Travaux de dissimulation des reseaux secs, rue du triolet sur la commune de villars - attribution d’un fonds de concours au siel | Conseil Métropolitain | AR_00037E47.PDF (289.99 Ko) | |
Durée d'amortissement des budgets réseaux de chaleur | Conseil Métropolitain | AR_00037DED.PDF (240.15 Ko) | |
Travaux de dissimulation de réseaux – Place Neyrand Thiollière - Commune de Lorette - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00037E57.PDF (302.97 Ko) | |
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) | Conseil Métropolitain | AR_00037E65.PDF (502.29 Ko) | |
Rapport de Saint-Etienne Métropole sur la situation en matière d'égalité femmes hommes pour l'année 2020 | Conseil Métropolitain | 00037DEC.pdf (7.39 Mo) | |
Travaux d'extension de réseau électrique secteur Fayet commune de Saint Christo-en-Jarez - Attribution d'un fonds de concours au Siel | Conseil Métropolitain | AR_00037E58.PDF (236.28 Ko) | |
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de L'Horme - Approbation de la modification simplifiée n°4 | Conseil Métropolitain | AR_00037DE4.PDF (238.25 Ko) | |
Travaux de dissimulation de réseaux secs" Allée du Levant" commune de La Fouillouse - Attribution d'un fonds de concours SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00037E49.PDF (248.63 Ko) | |
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Héand - Extension du bâtiment du jardin d'enfants et du groupe scolaire Beauvallon | Conseil Métropolitain | AR_00037DF5.PDF (306.62 Ko) | |
Syndicat mixte d'aménagement des Gorges de la Loire - Modification des statuts | Conseil Métropolitain | AR_00037E38.PDF (234.74 Ko) | |
Désignation des représentants de Saint-Etienne Métropole au sein de divers organismes | Conseil Métropolitain | AR_00037E5B.PDF (352.86 Ko) | |
Régie à autonomie financière des parcs et aires de stationnement de Saint-Etienne Métropole - Rémunération du directeur | Bureau Métropolitain | AR_00037B90.PDF (308.19 Ko) | |
Convention entre Saint-Etienne Métropole et l’EPCC Cité du design/ESADSE - Gestion bâtimentaire des locaux mis à disposition - Avenant n° 3 | Bureau Métropolitain | AR_00037B6F.PDF (382.64 Ko) |