Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du quartier Tarentaize Beaubrun Couriot - Approbation du dossier d'enquête parcellaire Bureau Métropolitain AR_00037B76.PDF
Organisation du centre de vaccination de grande capacité – Avenant n°2 à la convention de partenariat entre le Service départemental d’incendie et de secours de la Loire et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00037B7C.PDF
Contrat rivière Gier - Convention annuelle 2022 avec le SyGR dans le cadre de l'entente entre SEM SyGR Bureau Métropolitain AR_00037B7D.PDF
Création d'un service commun de la Direction Construction, Aménagement et Foncier Bureau Métropolitain AR_00037B88.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_00037B81.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00037B78.PDF
Désignation du directeur de la régie à autonomie financière des parcs et aires de stationnement de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00037B91.PDF
Création d'un service commun Direction des relations internationales entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00037B8B.PDF
Convention de partenariat entre l’EPCC Cité du Design ESADSE et Saint-Etienne Métropole relative à l’assistance à maîtrise d’ouvrage des projets Cité 2025 pour l’année 2022 Bureau Métropolitain AR_00037B6E.PDF
PLIE - Accord-cadre entre l'Etat, le Département de la Loire, Pôle emploi et les structures porteuses des PLIE - Avenant n°3 - Convention bilatérale entre le Département de la Loire et Saint-Etienne Métropole – Avenant n°3 Bureau Métropolitain AR_00037B6B.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Ets DURIEU / ESPACE PIECES Firminy Bureau Métropolitain AR_00037B73.PDF
Aides économiques - Convention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Signature d'un avenant de prolongation Bureau Métropolitain AR_00037B6C.PDF
Création d'une mission commune "Observatoire territorial et géomatique" entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00037B86.PDF
Désignation du directeur de la régie Réseaux de chaleur de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00037B8E.PDF
Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) – Gestion de proximité des biodéchets Bureau Métropolitain AR_00037B7F.PDF