Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Renouvellement d’une convention de mise à disposition d’agents auprès de l’établissement public de coopération culturelle Cité du Design/ESAD Bureau Métropolitain AR_00037323.PDF
Aménagement d'une zone d'activités artisanales sur la commune de Saint-Bonnet-les-Oules - Approbation du traité de concession avec la SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_00037318.PDF
Prévention spécialisée - Avenants de prolongation 2022 aux conventions 2021 avec les quatre associations de prévention spécialisée Bureau Métropolitain AR_00037309.PDF
Conventions individuelles de bonification avec les associations portant les Ateliers Chantiers d’Insertion (ACI) – Fonds d’aide 2022 Bureau Métropolitain AR_00037317.PDF
Marcenod - Convention de veille et de stratégie foncière entre EPORA, la Commune et Saint-Etienne-Métropole Bureau Métropolitain AR_00037320.PDF
Régie Assainissement de Saint-Etienne Métropole - Rémunération du Directeur Bureau Métropolitain AR_00037325.PDF
Aide aux particuliers pour l'acquisition de vélos à assistance électrique Bureau Métropolitain AR_00037321.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_00037313.PDF
Aide aux commerces de proximité QPV - Dossier TOUS A TABLE à Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_0003730F.PDF
Appel à manifestation d'Intérêt "3,2,1, ...2024" - Soutien au Côte Chaude Sportif - Projet football dans les écoles Bureau Métropolitain AR_0003731A.PDF
SPL Crématorium de Montmartre - Rapport d'activité 2020 Conseil Métropolitain AR_00036ec1.PDF
Redevance spéciale pour le financement de la gestion des déchets - Année 2022 Conseil Métropolitain AR_00036ec3.PDF
Désignation des membres du Conceil d'exploitation de la régie parcs et aires de stationnement de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00036EFB.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00036F0A.PDF
Régies Réseaux de chaleur et Parcs et aires de stationnement – Transformation des budgets annexes existants en budgets rattachés (BR) et création de 2 budgets annexes (BA) pour la part du service en gestion déléguée Conseil Métropolitain AR_00036E11.PDF