Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux de dissimulation de réseaux secs "Boulevard Fayol entre la rue des Aubépines et le rond-point Gaffard" Commune de Firminy- Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00036EF9.PDF
NOVIM - Rapport d'activité 2020 Conseil Métropolitain AR_00036ec0.PDF
Réseau de chaleur de Firminy - Avenant n°3 à la Convention de Délégation de Service Public de production et de distribution de chaleur Conseil Métropolitain AR_00036eb3.PDF
Désignation des membres du Conseil d'exploitation de la régie Réseaux de chaleurde Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00036EFC.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 25 novembre 2021(conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00036F09.PDF
Dotation de solidarité communautaire - Répartition entre les communes à compter de 2021 Conseil Métropolitain AR_00036E0F.PDF
Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Ajustement dans le cadre de la décision modificative n°1 pour 2021 Conseil Métropolitain AR_00036e6f.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Chamond - Modification simplifiée - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00036EBC.PDF
EPCC Cité du Design – Versement d’un acompte sur participation 2022 par anticipation du vote du budget primitif Conseil Métropolitain AR_00036e98.PDF
Contrat de délégation du service public de l’eau potable de la commune de Châteauneuf – Avenant n°3 Conseil Métropolitain AR_00036ed1.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00036ee8.PDF
Délégation de service public de distribution de chaleur et de froid dans le quartier de Châteaucreux - Avenant n° 7 : Extension quartier Manufacture Conseil Métropolitain AR_00036eb2.PDF
Annulation partielle de la dette redevance spéciale manifestation de l'association Positive Education Conseil Métropolitain AR_00036ec4.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs "rue James Jackson - Commune du Chambon-Feugerolles - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00036EEC.PDF
Présentation des rapports annuels 2020 des délégataires de service public - Rapport annuel 2020 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux Conseil Métropolitain AR_00036EFA.PDF