Nouvelles modalités d'accès en déchèterie
le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
---|---|---|---|
Renouvellement de la mise à disposition d'un agent de Saint-Etienne Métropole auprès de la Ville de Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_00036B87.PDF (245.01 Ko) | |
Ajustement de l'organisation de la direction Accessibilité-Handicap, Ville inclusive et Lutte contre les discriminations et nouvelle convention de service commun | Bureau Métropolitain | AR_00036B89.PDF (225.88 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Convention opérationnelle entre la commune de Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Etienne Métropole et l'EPORA - Site de la Ronze | Bureau Métropolitain | AR_00036B45.PDF (313.02 Ko) | |
Mise en place d'un centre de vaccination de grande capacité – Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00036B7D.PDF (230.09 Ko) | |
Renouvellement de la convention de mise à disposition relative au développement durable | Bureau Métropolitain | AR_00036B86.PDF (240.42 Ko) | |
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00036B48.PDF (572.6 Ko) | |
Organisation du temps de travail à Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00036B83.PDF (281.97 Ko) | |
Charte de Coopération Culturelle - Soutien au rayonnement du spectacle vivant | Bureau Métropolitain | AR_00036B59.PDF (321.08 Ko) | |
Organisation du centre de vaccination de grande capacité – Avenant à la convention de partenariat entre le Service départemental d’incendie et de secours de la Loire et Saint-Etienne Métropole concernant l’organisation du centre de vaccination de Saint Etienne | Bureau Métropolitain | AR_00036B7E.PDF (305.59 Ko) | |
Bilan de cloture - Mandat de pilotage des études de faisabilité pour l'aménagement de la ZA La Grange à Chamboeuf | Bureau Métropolitain | AR_00036B41.PDF (311.5 Ko) | |
Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du quartier centre-ville à Saint-Chamond : approbation du dossier d'enquête parcellaire | Bureau Métropolitain | AR_00036B47.PDF (344.03 Ko) | |
Rapport social unique 2020 | Bureau Métropolitain | AR_00036B80.PDF (272.56 Ko) | |
Pôle Entrepreneurial et d’Innovation (PEI) Novaciéries - Mandat de programmation confié à la SPL Cap Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00036B6E.PDF (344.5 Ko) | |
Partenariat avec l'école de la Comédie de Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_00036B68.PDF (318.21 Ko) | |
Participation financière au titre de la Gestion Urbaine de Proximité Démarches participatives pour l'aménagement des espaces collectifs sur 3 sites de la Métropole (La Chapelle à Andrézieux, Jean Jaurès à La Ricamarie et rue Offenbach à Saint-Etienne) - Avenant à la convention 2019 à 2021 | Bureau Métropolitain | AR_000360D8.PDF (230.4 Ko) |