Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention de gestion administrative et financière entre le Syndicat mixte de l'Aéroport de Saint-Etienne Loire(SMASEL) et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000360CD.PDF
Saint-Chamond : Convention de Veille et de Stratégie Foncière entre EPORA, la commune et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000360AA.PDF
Soutien aux entreprises innovantes - Création et participation à une société de capital risque - Territoire d’Industrie Métropole Lyon-St Etienne Bureau Métropolitain AR_000360B3.PDF
Participation financière au titre de la Gestion Urbaine de Proximité Démarches participatives pour l'aménagement des espaces collectifs sur 3 sites de la Métropole (La Chapelle à Andrézieux, Jean Jaurès à La Ricamarie et rue Offenbach à Saint-Etienne) - Avenant à la convention 2019 à 2021 Bureau Métropolitain AR_000360D8.PDF
Opération de restauration de l'habitat ancien du quartier centre-ville de Firminy - Traité de concession avec la SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_000360D0.PDF
Novacieries - Rachat d'ouvrages à Cap Métropole - Plateforme haute et parc Bureau Métropolitain AR_000360C1.PDF
Lancement d'un appel à projets à destination de l'Economie sociale et solidaire en faveur du développement des filières d'économie circulaire et de la réduction des déchets sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000360BB.PDF
Plantations de haies agroenvironnementales - Soutien à la Fédération Départementale des Chasseurs de la Loire pour la campagne 2021-2022 Bureau Métropolitain AR_000360B2.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Avenant convention "regards et mouvements" Bureau Métropolitain AR_000360CE.PDF
Site APERAM (Firminy - Unieux) - Convention opérationnelle entre EPORA et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000360C3.PDF
Convention d'objectifs entre Saint-Etienne Métropole et l'Agence de développement touristique de la Loire - Renouvellement Bureau Métropolitain AR_000360B9.PDF
Mise en oeuvre d'actions dans le cadre de la convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et l'accès à l'emploi Bureau Métropolitain AR_000360D6.PDF
Extension des consignes de tri et optimisation de la collecte séléctive - Convention de financement CITEO Bureau Métropolitain AR_000360D9.PDF
Opération de traitement de l'habitat ancien du quartier centre ville à Firminy - Convention partenariale de financement entre SEM, Cap Métropole et la ville de Firminy Bureau Métropolitain AR_000360D2.PDF
La Fouillouse : Convention de Veille et de Stratégie Foncière entre EPORA, la commune et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000360AE.PDF