Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Soutien aux filières d'excellence – Actions dédiées à la filière métropolitaine « Industrie » Bureau Métropolitain AR_000360B5.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000360D5.PDF
Soutien à l'entreprise "Garage St Mau'Autos" à Saint-Maurice-en-Gourgois via le dispositif d'aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente Bureau Métropolitain AR_000360B0.PDF
Convention de gestion administrative et financière entre le Syndicat mixte de l'Aéroport de Saint-Etienne Loire(SMASEL) et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000360CD.PDF
Saint-Chamond : Convention de Veille et de Stratégie Foncière entre EPORA, la commune et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000360AA.PDF
Soutien aux entreprises innovantes - Création et participation à une société de capital risque - Territoire d’Industrie Métropole Lyon-St Etienne Bureau Métropolitain AR_000360B3.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Talaudière - Construction de la nouvelle école Victor Hugo Conseil Métropolitain AR_000359E4.PDF
Site Patrimoniaux Remarquables de Saint-Etienne - Désignation des membres de la commission locale Conseil Métropolitain AR_00035AE3.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Tartaras - Réfection de la toiture de l'école Jean-Pierre Vial (ancien bâtiment) Conseil Métropolitain AR_000359E3.PDF
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Proposition de répartition au titre de 2021 Conseil Métropolitain AR_000359D7.PDF
Convention de coopération contractuelle pour la gestion de travaux d’entretien de voirie - Avenant n°1 Conseil Métropolitain AR_00035AF3.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs télécom et électricité, rue Joliot Curie, commune de Fraisses - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00035AFC.PDF
Travaux d'extension IGC Télécom "4 rue Ennemonde Diard" propriétaire SCI Gaillard à Andrézieux-Bouthélon - Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_00035AFF.PDF
Taxe d'aménagement - Fixation des taux de la part locale Conseil Métropolitain AR_00035AD7.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de L'Horme - Modification simplifiée n°4 - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00035ADF.PDF