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le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Travaux de dissimulation de réseaux secs télécom et électricité, rue Jean Padel, commune de Fraisses- Attribution d'un fonds d concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00035AFB.PDF (337.7 Ko) | |
Tourisme d’affaires - Contrat de délégation de service public pour la gestion d’équipements réceptifs – Avenant n°2 | Conseil Métropolitain | AR_00035AB9.PDF (251.62 Ko) | |
Approbation du Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP) révisé du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de la commune de Rive-de-Gier | Conseil Métropolitain | AR_00035AE4.PDF (712.33 Ko) | |
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de L'Etrat - Modification simplifiée n°3 - Modalités de mise à disposition du public | Conseil Métropolitain | AR_00035AE0.PDF (512.79 Ko) | |
Consultation relative à une concession de service public pour la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation d'un centre de tri des emballages ménagers et des papiers graphiques - Approbation du choix de concessionnaire et du contrat et autorisation du Président à signer le contrat | Conseil Métropolitain | AR_000359B0.PDF (309.74 Ko) | |
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 08 juillet 2021(conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) | Conseil Métropolitain | AR_00035B06.PDF (264.26 Ko) | |
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Talaudière - Construction de la nouvelle école Victor Hugo | Conseil Métropolitain | AR_000359E4.PDF (420.48 Ko) | |
Site Patrimoniaux Remarquables de Saint-Etienne - Désignation des membres de la commission locale | Conseil Métropolitain | AR_00035AE3.PDF (544.36 Ko) | |
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Tartaras - Réfection de la toiture de l'école Jean-Pierre Vial (ancien bâtiment) | Conseil Métropolitain | AR_000359E3.PDF (421.99 Ko) | |
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Proposition de répartition au titre de 2021 | Conseil Métropolitain | AR_000359D7.PDF (351.13 Ko) | |
Convention de coopération contractuelle pour la gestion de travaux d’entretien de voirie - Avenant n°1 | Conseil Métropolitain | AR_00035AF3.PDF (341.65 Ko) | |
Travaux de dissimulation de réseaux secs télécom et électricité, rue Joliot Curie, commune de Fraisses - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00035AFC.PDF (337.45 Ko) | |
Travaux d'extension IGC Télécom "4 rue Ennemonde Diard" propriétaire SCI Gaillard à Andrézieux-Bouthélon - Attribution d'un fonds de concours au Siel | Conseil Métropolitain | AR_00035AFF.PDF (325.9 Ko) | |
Taxe d'aménagement - Fixation des taux de la part locale | Conseil Métropolitain | AR_00035AD7.PDF (779.61 Ko) | |
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de L'Horme - Modification simplifiée n°4 - Modalités de mise à disposition du public | Conseil Métropolitain | AR_00035ADF.PDF (498.87 Ko) |