Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux de dissimulation de réseaux secs «au vieux bourg - rue Francois mouton » commune de Chateauneuf - attribution d’un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_00035B02.PDF
Coopération contractuelle pour la gestion de l'eau - Prolongation des conventions et autorisation de signer l'avenant n°1 Conseil Métropolitain AR_00035AEA.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Fraisses - Approbation de la Modification Simplifiée n°2 Conseil Métropolitain AR_00035ADB.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 16 septembre 2021(conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00035B07.PDF
Mise en œuvre du télétravail à Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000354E1.PDF
Mise en place d'un centre de vaccination de grande capacité – Convention cadre Saint-Etienne Métropole / Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain 000354D1.pdf
Ouverture Dominicale des Commerces - Avis sur les projets d’arrêtés municipaux pour l’année 2022 Bureau Métropolitain AR_000354A7.PDF
Soutien aux actions portées par French Tech One Lyon Saint-Etienne - Subvention et cotisation au titre de l'année 2021 Bureau Métropolitain AR_000354BA.PDF
Avenant à la convention de financement entre l'ANRU et Saint-Etienne Métropole dans le cadre de l'AMI Ville durable et solidaire Bureau Métropolitain AR_00035497.PDF
Novaciéries Saint-Chamond - Halle 39 - Convention opérationnelle entre la Commune, l'EPORA et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000354AE.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival Rhino Jazz Bureau Métropolitain AR_000354A5.PDF
Subvention à l'Office de Tourisme de Saint-Etienne Métropole - Exercice 2021 - Complément Bureau Métropolitain AR_0003546C.PDF
Convention de partenariat pour le lancement des études d'opportunité de l'échangeur n°30 de la RN 88 sur la commune du Chambon-Feugerolles - Echangeur de la Croix bleue Bureau Métropolitain AR_000354D0.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003548F.PDF
Aide à la Médiation Locative dans le cadre du FSL Bureau Métropolitain AR_0003547F.PDF