Nouvelles modalités d'accès en déchèterie
le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Subvention à l'Office de Tourisme de Saint-Etienne Métropole - Exercice 2021 - Complément | Bureau Métropolitain | AR_0003546C.PDF (607.06 Ko) | |
Convention de partenariat pour le lancement des études d'opportunité de l'échangeur n°30 de la RN 88 sur la commune du Chambon-Feugerolles - Echangeur de la Croix bleue | Bureau Métropolitain | AR_000354D0.PDF (596.38 Ko) | |
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0003548F.PDF (692.86 Ko) | |
Aide à la Médiation Locative dans le cadre du FSL | Bureau Métropolitain | AR_0003547F.PDF (668.03 Ko) | |
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier "ESPRIT D'O" (Saint-Chamond) | Bureau Métropolitain | AR_0003549A.PDF (606.9 Ko) | |
Mise en œuvre d’un dispositif de Paiement pour Services Environnementaux (PSE) sur le bassin versant du barrage du Couzon | Bureau Métropolitain | AR_000354C8.PDF (569.19 Ko) | |
Avenant n°1 à la convention de service commun de la Direction des Ressources humaines | Bureau Métropolitain | AR_000354E6.PDF (612.83 Ko) | |
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier LE 42 COFFY (Saint-Chamond) | Bureau Métropolitain | AR_0003549E.PDF (597.65 Ko) | |
Programme de partenariat et de soutien entre Saint-Etienne Métropole et la Fondation de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne - Diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle - Education aux sciences à destination des écoles de la Métropole EXPLORA’PARC / EXPLORA’LAB | Bureau Métropolitain | AR_000354AF.PDF (710.3 Ko) | |
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier Secret d'Afrique (Rive-de-Gier) | Bureau Métropolitain | AR_00035498.PDF (607.95 Ko) | |
Soutien au projet "Plateforme de tribologie moteur" porté par l'entreprise IREIS (groupe HEF) - Avenant à la convention de financement | Bureau Métropolitain | AR_000354C1.PDF (576.22 Ko) | |
Soutien à l'entreprise "Monsieur Robin - Cabinet de kinésithérapie" à La Terrasse-sur-Dorlay via le dispositif d'aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente | Bureau Métropolitain | AR_000354A0.PDF (594.83 Ko) | |
Soutien aux filières d'excellence métropolitaines 2021 – Actions dédiées à la filière "Numérique" | Bureau Métropolitain | AR_000354C2.PDF (627.28 Ko) | |
Programme local de l'habitat - Convention opérationnelle entre la commune de La Grand'Croix, Saint-Etienne Métropole et l'EPORA - Site Ilot Cornet | Bureau Métropolitain | AR_00035487.PDF (615.58 Ko) | |
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier KARTELL (Saint-Etienne) | Bureau Métropolitain | AR_0003549C.PDF (598.24 Ko) |