Nouvelles modalités d'accès en déchèterie
le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Soutien à l'innovation – Subvention dans le cadre de l'appel à projets du fonds unique interministériel (FUI) N° 23 - Soutien au projet 3D Hybride – Manutech USD | Bureau Métropolitain | AR_0003441F.PDF (634.57 Ko) | |
Aide commerces de proximité QPV - Boucherie ESCOFFIER GIRAUD (L'Horme) | Bureau Métropolitain | AR_00034451.PDF (601.35 Ko) | |
Association Jeunes Ambassadeurs - Subvention pour l'année 2021 | Bureau Métropolitain | AR_00034415.PDF (613.96 Ko) | |
Avenant n°3 convention tarification combinée STAS + TER et T-LibrS | Conseil Métropolitain | AR_00034082.PDF (699.06 Ko) | |
Comptes administratifs 2020 , budget principal et budgets annexes, adoption | Conseil Métropolitain | 0003406B.pdf (2.59 Mo) | |
Présentation du rapport annuel 2020 de la Commission Métropolitaine pour l'Accessibilité (CMA) | Conseil Métropolitain | AR_0003407E.PDF (715.2 Ko) | |
Zone artisanale des Roches sur la commune de La Talaudière - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) par la SPL CAP Métropole au 31/12/2020 | Conseil Métropolitain | AR_00034083.PDF (704.52 Ko) | |
Affectation des résultats 2020, budget principal et budgets annexes, adoption | Conseil Métropolitain | AR_00034070.PDF (810.04 Ko) | |
Tarification suite à la crise sanitaire Musée d'art moderne et contemporain | Conseil Métropolitain | AR_0003407F.PDF (656.64 Ko) | |
Convention groupement de commande entre le département de la Loire et Saint-Etienne Métropole pour un accord-cadre d'acquisition de véhicules, matériels et engins - Désignation de représentants à la commission d'appel d'offres du groupement de commande | Conseil Métropolitain | AR_0003408E.PDF (709.79 Ko) | |
Création d’une zone d’activités artisanales sur la commune de Genilac - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2020 - Avenant n°4 à la convention d'avance financière | Conseil Métropolitain | AR_00034086.PDF (727.56 Ko) | |
Travaux d'extension électrique basse tension " Chemin des Carrières - La Terrasse sur Dorlay " - Attribution d'un fonds de concours au Siel | Conseil Métropolitain | AR_0003408B.PDF (655.74 Ko) | |
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de St-Maurice-en-Gourgois - Réalisation d'un terrain de football en pelouse synthétique | Conseil Métropolitain | AR_0003407B.PDF (722.66 Ko) | |
Contrat de Relance et Transition Ecologique (CRTE) | Conseil Métropolitain | AR_0003407D.PDF (735.97 Ko) | |
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) | Conseil Métropolitain | AR_000340AB.PDF (664.18 Ko) |