Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Comptes de gestion 2020, budget principal et budgets annexes, approbation Conseil Métropolitain AR_00034061.PDF
Zone d'activités Pierre Loti à Saint-Etienne - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2020 Conseil Métropolitain AR_00034087.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 10 juin 2021(conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_000340AD.PDF
Avenant n°4 à la convention cadre relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d'OùRA! en Région Auvergne Rhône-Alpes Conseil Métropolitain AR_00034080.PDF
Travaux d'extension du réseau basse tension et du réseau de télécommunication " Carrefour Laurenconnière/Cula " Commune de Genilac - Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_0003408C.PDF
Réhabilitation du tènement locatif tertiaire, 35 rue de la Montat à Saint-Etienne - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) établi par NOVIM au 31/12/2020 Conseil Métropolitain AR_00034085.PDF
ZAC Novaciéries - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2020 Conseil Métropolitain AR_00034084.PDF
Avenant n°3 convention tarification combinée STAS + TER et T-LibrS Conseil Métropolitain AR_00034082.PDF
Comptes administratifs 2020 , budget principal et budgets annexes, adoption Conseil Métropolitain 0003406B.pdf
Présentation du rapport annuel 2020 de la Commission Métropolitaine pour l'Accessibilité (CMA) Conseil Métropolitain AR_0003407E.PDF
Zone artisanale des Roches sur la commune de La Talaudière - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) par la SPL CAP Métropole au 31/12/2020 Conseil Métropolitain AR_00034083.PDF
Affectation des résultats 2020, budget principal et budgets annexes, adoption Conseil Métropolitain AR_00034070.PDF
Tarification suite à la crise sanitaire Musée d'art moderne et contemporain Conseil Métropolitain AR_0003407F.PDF
Convention groupement de commande entre le département de la Loire et Saint-Etienne Métropole pour un accord-cadre d'acquisition de véhicules, matériels et engins - Désignation de représentants à la commission d'appel d'offres du groupement de commande Conseil Métropolitain AR_0003408E.PDF
Création d’une zone d’activités artisanales sur la commune de Genilac - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2020 - Avenant n°4 à la convention d'avance financière Conseil Métropolitain AR_00034086.PDF