Nouvelles modalités d'accès en déchèterie
le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du quartier centre-ville de La Ricamarie : approbation du Compte Rendu d'Activités établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2020 | Bureau Métropolitain | AR_00033AF1.PDF (688.56 Ko) | |
Plan vélo métropolitain : Signature convention avec l'état concernant 5 projets lauréats de l'APP sur les discontinuités cyclables. | Bureau Métropolitain | AR_00033B00.PDF (620.46 Ko) | |
Approbation de l'avenant du Contrat Négocié avec le Département de la Loire | Bureau Métropolitain | AR_00033AE2.PDF (693.46 Ko) | |
Programme Local de l’Habitat - Soutien de droit commun à la production de logements locatifs sociaux en acquisition-amélioration et construction neuve | Bureau Métropolitain | AR_00033AFB.PDF (770.5 Ko) | |
Convention entre Saint-Étienne Métropole, la Ville de Saint-Etienne et le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) | Bureau Métropolitain | AR_00033B1E.PDF (663 Ko) | |
Modification du tableau des postes | Bureau Métropolitain | AR_00033B1D.PDF (592.52 Ko) | |
Appel à Manifestation d’intérêt « 3,2,1… 2024 » | Bureau Métropolitain | AR_00033B01.PDF (615.7 Ko) | |
Récupération des textiles - Convention d'adhésion entre Saint-Étienne Métropole et l'éco-organisme ECO TLC - Avenant n°1 | Bureau Métropolitain | AR_00033B17.PDF (615.27 Ko) | |
Convention cadre de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la Chambre d'Agriculture de la Loire pour la période 2021-2024 | Bureau Métropolitain | AR_00033AD2.PDF (659.13 Ko) | |
Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du centre-ville de Rive-de-Gier : Approbation du Compte Rendu d'Activités établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2020 | Bureau Métropolitain | AR_00033AEF.PDF (728.36 Ko) | |
Soutien à l'Association des Amis du Musée d'Art Moderne et Contemporain de Saint-Etienne-Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00033B0E.PDF (612.59 Ko) | |
Convention de coopération entre Saint-Etienne Métropole et la Chambre d'Agriculture de la Loire pour l'anticipation des installations et transmissions en agriculture | Bureau Métropolitain | AR_00033AE0.PDF (697.21 Ko) | |
Opération de restauration de l'habitat ancien du centre-ville de Firminy - Déclaration d'utilité publique du premier programme de travaux de l'opération de restauration immobilière | Bureau Métropolitain | AR_00033AF4.PDF (643.81 Ko) | |
Saint-Chamond - Salle Arena - Compensation environnementale - Constitution d'une obligation réelle environnementale avec la Ville de Saint-Chamond | Bureau Métropolitain | AR_00033B07.PDF (627.95 Ko) | |
Evolution des modalités de fonctionnement de l'Agence d'urbanisme EPURES - Signature d'une charte partenariale et d'une convention-cadre | Bureau Métropolitain | AR_00033AE5.PDF (700.07 Ko) |