Nouvelles modalités d'accès en déchèterie
le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Saint-Chamond - Salle Arena - Compensation environnementale - Constitution d'une obligation réelle environnementale avec la Ville de Saint-Chamond | Bureau Métropolitain | AR_00033B07.PDF (627.95 Ko) | |
Evolution des modalités de fonctionnement de l'Agence d'urbanisme EPURES - Signature d'une charte partenariale et d'une convention-cadre | Bureau Métropolitain | AR_00033AE5.PDF (700.07 Ko) | |
Coupe du monde de rugby - Camp de base | Bureau Métropolitain | AR_00033B04.PDF (597.58 Ko) | |
Zone d'activités La Grange à Chamboeuf - Approbation du traité de concession avec la SPL Cap Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00033B11.PDF (732.62 Ko) | |
Attribution d'une subvention pour 2021 au Centre international de recherche et d'innovation pour le développement durable (CIRIDD) | Bureau Métropolitain | AR_00033AE9.PDF (615.87 Ko) | |
Programme Local de l’Habitat - Soutien de droit commun à la réhabilitation thermique des logements locatifs sociaux | Bureau Métropolitain | AR_00033AF8.PDF (682.77 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Soutien des opérations d'Habitat et Métropole au titre du protocole signé avec la Caisse de Garantie du Logement Locatif Social | Bureau Métropolitain | AR_00033AF6.PDF (690.03 Ko) | |
LEADER - Demande de subvention de l'association « Les nouveaux ateliers du Dorlay » pour la construction d'activités autour du textile et de l'accessoire de mode dans la vallée du Dorlay | Bureau Métropolitain | AR_00033AEB.PDF (768.3 Ko) | |
Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) complet du Furan et affluents - Dépôt de la candidature et autorisation de signer les documents correspondants | Bureau Métropolitain | AR_00033B19.PDF (625.6 Ko) | |
Saint-Chamond - Salle Arena - Compensation environnementale - Constitution d'une obligation réelle environnementale avec Habitat et Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00033B05.PDF (627.28 Ko) | |
Demande de partenariat avec France Nature Environnement et la Ligue pour la protection des oiseaux pour une durée de trois ans (2021-2023) | Bureau Métropolitain | AR_00033AEA.PDF (692.46 Ko) | |
Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du quartier centre-ville à Saint-Chamond : approbation du Compte Rendu d'Activités à la Collectivité établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2020 | Bureau Métropolitain | AR_00033AEE.PDF (708.76 Ko) | |
Partenariat Agence Auvergne-Rhône-Alpes Entreprises - Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00033B13.PDF (672.4 Ko) | |
Saint-Etienne - Rue de Dunkerque - Acquisition du magasin de motos dans le cadre du Plan d'Action et de Prévention contre les Inondations | Bureau Métropolitain | AR_00033B1A.PDF (622.73 Ko) | |
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00033AFF.PDF (698.27 Ko) |