Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme Local de l’Habitat - Soutien de droit commun à la production de logements locatifs sociaux en acquisition-amélioration et construction neuve Bureau Métropolitain AR_00033AFB.PDF
Convention entre Saint-Étienne Métropole, la Ville de Saint-Etienne et le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) Bureau Métropolitain AR_00033B1E.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_00033B1D.PDF
Appel à Manifestation d’intérêt « 3,2,1… 2024 » Bureau Métropolitain AR_00033B01.PDF
Récupération des textiles - Convention d'adhésion entre Saint-Étienne Métropole et l'éco-organisme ECO TLC - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_00033B17.PDF
Convention cadre de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la Chambre d'Agriculture de la Loire pour la période 2021-2024 Bureau Métropolitain AR_00033AD2.PDF
Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du centre-ville de Rive-de-Gier : Approbation du Compte Rendu d'Activités établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2020 Bureau Métropolitain AR_00033AEF.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs rue du Beaujolais commune de Sorbiers - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003347D.PDF
Tarifs applicables dans les transports urbains et les transports scolaires en 2021 Conseil Métropolitain AR_000333B2.PDF
Travaux d'extension de réseaux secs " au bourg, route de perigneux" commune de Saint-Maurice en Gourgois - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00033489.PDF
Approbation de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nizier-de-Fornas Conseil Métropolitain AR_000333DD.PDF
Concession de service public pour la collecte séparée et le tri des textiles, Linges et chaussures (TLC) Conseil Métropolitain AR_00033479.PDF
Droit de Préemption Urbain (DPU) - Commune de La Talaudière Conseil Métropolitain AR_000333EE.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00033500.PDF
Commune de Fraisses - Modification simplifiée n°2 Conseil Métropolitain AR_000333E3.PDF