Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Tarifs applicables dans les transports urbains et les transports scolaires en 2021 Conseil Métropolitain AR_000333B2.PDF
Travaux d'extension de réseaux secs " au bourg, route de perigneux" commune de Saint-Maurice en Gourgois - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00033489.PDF
Approbation de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nizier-de-Fornas Conseil Métropolitain AR_000333DD.PDF
Concession de service public pour la collecte séparée et le tri des textiles, Linges et chaussures (TLC) Conseil Métropolitain AR_00033479.PDF
Convention entre Saint-Etienne Métropole et l’EPCC Cité du Design/ESADSE – mise à disposition de l’agent en charge de la gestion bâtimentaire des locaux Bureau Métropolitain AR_00032F8A.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_00032F8C.PDF
Programme d'écrans anti-bruit sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Convention de maitrise d'ouvrage unique et de financement de l'opération Bureau Métropolitain AR_00032F7E.PDF
Renouvellement de la convention d'adhésion aux prestations « Hygiène et sécurité du travail » du CDG 42 Bureau Métropolitain AR_00032F8D.PDF
Plan vélo métropolitain - Convention triennale de partenariat avec l'association OCIVELO Bureau Métropolitain AR_00032F81.PDF
Convention de service commun Sports Loisirs et vie sociale entre Saint-Etienne Métropole et la ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00032F89.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier Rôtisserie du Centre- Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00032F7F.PDF
Partenariat entre Saint-Etienne Métropole et l'Agence pour le Développement Economique de la Région Lyonnaise (ADERLY) - Renouvellement de la convention Bureau Métropolitain AR_00032F77.PDF
Versement 2021 à la fondation de soutien à l'enseignement supérieur recherche innovation de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00032F7A.PDF
Convention avec le SIMA COISE fixant le montant des participations de Saint-Etienne Métropole au fonctionnement et aux travaux pour 2021 Bureau Métropolitain AR_00032F84.PDF
ZAC Berges du Gier - Pasteur à L'Horme - Approbation du CRAC 2020 et convention d'avance financière à Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_0003319B.PDF