Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) – TATOU JUSTE – Subvention 2021 Bureau Métropolitain AR_00032F3D.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival des 7 collines 2021 Bureau Métropolitain AR_00032F7C.PDF
Convention de projet urbain partenarial (PUP)-Coursière de la Croix-Vieille commune de Tartaras Bureau Métropolitain AR_00032F86.PDF
Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l'Union des groupements d'achats publics par Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00032F87.PDF
Communauté d'innovation design et développement durable - Subvention 2021 Bureau Métropolitain AR_00032F79.PDF
Convention pluri annuelle avec Loire télé (TL7) Bureau Métropolitain AR_00032F88.PDF
Club des Entreprises de l'Ondaine (CLEO) - Subvention 2021 Bureau Métropolitain AR_0003263D.PDF
Fonds d'aide aux jeunes en difficulté - Signature de l'avenant à l'annexe financière FAJD 2021 rattachée à la convention-cadre du FAJD Métropolitain entre la CAF et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00032665.PDF
Création d'un service commun - Finances Ressources Programmation entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0003266D.PDF
Adhésion à l'Association des documentalistes et des Bibliothécaires spécialisés (ADBS) musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_00032657.PDF
Saint-Chamond - Zone industrielle Clos Marquet - Cession du site Agripolyane Bureau Métropolitain AR_00032647.PDF
Dispositif Projets structurants pour la compétitivité (PSPC) Région - Soutien au projet Faire Wastes (SILEANE) Bureau Métropolitain AR_00032648.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00032661.PDF
Réseau ESTER (L'Est Stéphanois En Réseau) - Subvention 2021 Bureau Métropolitain AR_00032642.PDF
Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) – ENACTUS FRANCE – Subvention 2021 Bureau Métropolitain AR_0003262B.PDF