Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Prévention spécialisée - Signature des conventions pour l'année 2021 Bureau Métropolitain AR_00031C24.PDF
Convention entre l’EPCC Cité du Design/ESADSE et Saint-Etienne Métropole – Mise à disposition partielle de l’agent en charge du Design management Bureau Métropolitain AR_00031C37.PDF
Convention Ecole de la deuxième Chance Bureau Métropolitain AR_00031BAB.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_00031C0A.PDF
Convention de mise à disposition de services partiels avec le Sydemer - Assistance générale Bureau Métropolitain AR_00031C2B.PDF
Programmation 2021 du Contrat de Ville - Première tranche Bureau Métropolitain AR_00031C1C.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00031C0C.PDF
Rachat des actions détenues par Saint-Etienne Métropole dans NOVIM par la société PROCIVIS FOREZ-VELAY Bureau Métropolitain AR_00031BAD.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux télécom " Route de Sainte Croix" commune Châteauneuf-Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_00031366.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0003136C.PDF
Service public d’assainissement des eaux usées de Saint-Etienne Métropole - approbation du choix de la gestion en régie et adoption des statuts de la Régie d’Assainissement de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0003133C.PDF
Présentation des rapports annuels 2019 des délégataires de service public - Rapport annuel 2019 de la commission consultative des services publics locaux Conseil Métropolitain AR_00031350.PDF
Rapport développement durable 2021 Conseil Métropolitain AR_000312EC.PDF
Travaux d'extension d'infrastructure génie civil Telecom " chemin de pré-grand " commune d'Andrézieux-Bouthéon - Attribution d'un fonds de concours SIEL Conseil Métropolitain AR_00031363.PDF
Vote des tarifs 2021 pour l’accès aux parkings en ouvrage - Budget annexe Stationnement Conseil Métropolitain AR_0003135D.PDF