Nouvelles modalités d'accès en déchèterie
le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
---|---|---|---|
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de L'Etrat à Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00031361.PDF (689.67 Ko) | |
Conventions avec OCADE3E pour la collecte séparée des déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers (DEEE) et les lampes usagées | Bureau Métropolitain | AR_00031002.PDF (702.46 Ko) | |
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00030FEC.PDF (703.44 Ko) | |
Fonds d’Aide aux Jeunes en Difficulté - Signature de la convention-cadre métropolitaine et de l’annexe financière 2021 | Bureau Métropolitain | AR_00030FEE.PDF (626.01 Ko) | |
Participation au Fonds Région Unie (FRU) - Conventions d'aides aux entreprises avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Avenant | Bureau Métropolitain | AR_00030FF8.PDF (730.66 Ko) | |
Aide aux commerces de proximité en quartiers prioritaires du contrat de ville - Commune du Chambon-Feugerolles - Dossier SAJUTHISE | Bureau Métropolitain | AR_00030FF6.PDF (627.09 Ko) | |
Avenant aux conventions locales d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les bailleurs sociaux | Bureau Métropolitain | AR_00030FF0.PDF (622.22 Ko) | |
Le Chambon-Feugerolles - Rue Marcel Dassault - Acquisition d'un terrain bâti auprès de la SCI AGOSTINELLI | Bureau Métropolitain | AR_00031003.PDF (625.06 Ko) | |
Capitale européenne de la culture 2028 - Soutien à la candidature de Clermont-Ferrand - Adhésion à l'association Clermont-Massif Central 2028 | Bureau Métropolitain | AR_00030FFF.PDF (631.72 Ko) | |
Conventions individuelles de bonification avec les associations portant les Ateliers Chantiers d’Insertion (ACI) – Fonds d’aide 2020 | Bureau Métropolitain | AR_00030FF9.PDF (774.96 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Convention d'études et de veille foncière entre la commune de Saint-Paul-en-Jarez, Saint-Etienne Métropole et l'EPORA - Site Entrée de ville La Bachasse - tranche 3 | Bureau Métropolitain | AR_00030FE0.PDF (720.16 Ko) | |
Dispositif Loire Objectif Insertion et Retour à l’Emploi (LOIRE) - Convention entre le Département de la Loire et Saint-Etienne Métropole - Annexe financière | Bureau Métropolitain | AR_00030FFD.PDF (706.88 Ko) | |
Dispositif Loire Objectif Insertion et Retour à l’Emploi (LOIRE) - Accord cadre entre l’État, le Département de la Loire, Pole Emploi et les structures porteuses des PLIE - Avenant n°2 | Bureau Métropolitain | AR_00030FFC.PDF (711.15 Ko) | |
Plan de formation triennal 2021- 2023 | Bureau Métropolitain | AR_00031007.PDF (671.02 Ko) | |
Sensibilisation au tri du verre - Convention avec le comité Loire de la ligue contre le cancer | Bureau Métropolitain | AR_00031001.PDF (617.19 Ko) |