Nouvelles modalités d'accès en déchèterie
le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Aide aux commerces de proximité en quartiers prioritaires du contrat de ville - Commune de Saint-Etienne - Dossier AU PANIER DE TARDY | Bureau Métropolitain | AR_00030FF7.PDF (627.45 Ko) | |
Autorisations spéciales d'absence - Modifications | Bureau Métropolitain | AR_00031004.PDF (667.16 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot | Bureau Métropolitain | AR_00030FEA.PDF (627.32 Ko) | |
Dispositif Loire Objectif Insertion et Retour à l’Emploi (LOIRE) - Convention entre le Département de la Loire et Saint-Etienne Métropole - Avenant n°2 | Bureau Métropolitain | AR_00030FFA.PDF (704.14 Ko) | |
Conventions avec OCADE3E pour la collecte séparée des déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers (DEEE) et les lampes usagées | Bureau Métropolitain | AR_00031002.PDF (702.46 Ko) | |
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00030FEC.PDF (703.44 Ko) | |
Fonds d’Aide aux Jeunes en Difficulté - Signature de la convention-cadre métropolitaine et de l’annexe financière 2021 | Bureau Métropolitain | AR_00030FEE.PDF (626.01 Ko) | |
Mise en place des astreintes collecte et patrimoine | Bureau Métropolitain | AR_00030848.PDF (691.16 Ko) | |
Convention d'objectifs avec l'ASSE - Saison sportive 2020-2021 | Bureau Métropolitain | AR_00030836.PDF (608.95 Ko) | |
Convention pour le financement du fonctionnement de l'aire de grand passage des gens du voyage située à Andrézieux-Bouthéon | Bureau Métropolitain | AR_0003081A.PDF (625.29 Ko) | |
Renouvellement de la convention de gestion et d’assistance administrative entre Saint Etienne Métropole et le syndicat mixte du SCOT Sud Loire | Bureau Métropolitain | AR_00030846.PDF (625.08 Ko) | |
Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) – Subventions aux particuliers pour les équipements permettant la prévention des biodéchets | Bureau Métropolitain | AR_0003083B.PDF (673.48 Ko) | |
Association pour l'aménagement et le développement de l'agriculture de la région péri-urbaine de Saint-Etienne "RUSE" - Retrait de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00030813.PDF (660.56 Ko) | |
Signature d'un avenant à la convention de participation financière à l'aménagement d'Explora à Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_00030816.PDF (621.07 Ko) | |
Renouvellement de la mise à disposition d’un agent de Saint-Etienne Métropole auprès du syndicat mixte du Schéma de Cohérence territoriale du Sud Loire (SCOT) | Bureau Métropolitain | AR_00030847.PDF (626.36 Ko) |