Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention entre l’EPCC Cité du Design/ESADSE et Saint-Etienne Métropole – Mise à disposition de l’agent en charge de la gestion bâtimentaire des locaux Bureau Métropolitain AR_00030841.PDF
Bellevue Le Mont - Convention d'études et de veille foncière avec EPORA Bureau Métropolitain AR_00030837.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00030815.PDF
Charte de Coopération Culturelle - projet Jazz Day 2021 Bureau Métropolitain AR_00030827.PDF
Mise en place des astreintes collecte et patrimoine Bureau Métropolitain AR_00030848.PDF
Convention d'objectifs avec l'ASSE - Saison sportive 2020-2021 Bureau Métropolitain AR_00030836.PDF
Convention pour le financement du fonctionnement de l'aire de grand passage des gens du voyage située à Andrézieux-Bouthéon Bureau Métropolitain AR_0003081A.PDF
Renouvellement de la convention de gestion et d’assistance administrative entre Saint Etienne Métropole et le syndicat mixte du SCOT Sud Loire Bureau Métropolitain AR_00030846.PDF
Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) – Subventions aux particuliers pour les équipements permettant la prévention des biodéchets Bureau Métropolitain AR_0003083B.PDF
Association pour l'aménagement et le développement de l'agriculture de la région péri-urbaine de Saint-Etienne "RUSE" - Retrait de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00030813.PDF
Signature d'un avenant à la convention de participation financière à l'aménagement d'Explora à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00030816.PDF
Renouvellement de la mise à disposition d’un agent de Saint-Etienne Métropole auprès du syndicat mixte du Schéma de Cohérence territoriale du Sud Loire (SCOT) Bureau Métropolitain AR_00030847.PDF
Programme d'action de prévention des inondations du Gier (PAPI)- Avenant n° 2 - Autorisation de signer les documents correspondants Bureau Métropolitain AR_0003083F.PDF
Transformations de postes Bureau Métropolitain AR_0003084A.PDF
Engagement de Saint-Etienne Métropole en faveur de l'économie circulaire Conseil Métropolitain AR_000304B4.PDF