Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Appel à manifestation d’intérêt pour la mise en place de stations d’avitaillement de véhicules lourds en énergies propres sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00030087.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_0003007D.PDF
Solarisation du patrimoine bâti métropolitain : conventions de mise à disposition de sites auprès des opérateurs retenus Bureau Métropolitain AR_00030088.PDF
Modification des règles applicables au régime indemnitaire en cas d’arrêt maladie Bureau Métropolitain AR_000300AC.PDF
Aides au commerces de proximité en Quartier Politique de la Ville - Dossier Le Symba Bureau Métropolitain AR_0003006F.PDF
Commune de Saint-Galmier - Extension de la zone d'activités les Flaches - Acquisition de terrain à vocation économique auprès de l'hôpital Maurice André - Approbation Bureau Métropolitain AR_0003008F.PDF
Accès et accompagnement dans l'emploi - Soutien à l'association Forez entreprendre - Subvention 2020 Bureau Métropolitain AR_00030077.PDF
Taxe d'Aménagement - Fixation des taux de la part locale Conseil Métropolitain AR_0002FCF4.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 13 octobre 2020 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0002FCFF.PDF
Motion relative à la candidature de Saint-Etienne Métropole pour l'accueil des jeux olympiques 2024 Conseil Métropolitain AR_0002FD00.PDF
Travaux de dissimulation, rue Charles de Gaulle sur la commune de Saint-Chamond - Attribution d'un fonds de concours SIEL Conseil Métropolitain AR_0002FCFA.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Fontanes à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002F710.PDF
VOEU Conseil Métropolitain AR_0002FD01.PDF
Appels à manifestation d'intérêt pour des usages innovants du vélo Conseil Métropolitain AR_0002FCDB.PDF
Convention avec la Région Auvergne Rhône Alpes transfert des abris voyageurs Conseil Métropolitain AR_0002FCF6.PDF