Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0002FCFE.PDF
Règlement intérieur 2020-2026- Approbation Conseil Métropolitain AR_0002FCD8.PDF
Travaux de dissimulation , rue Silbert sur la commune de Saint-Chamond - Attribution d'un fonds de concours SIEL Conseil Métropolitain AR_0002FCF9.PDF
Désignation des membres des commissions permanentes de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002FCFC.PDF
Motion relative à la poursuite de l’activité du Groupe Kidiliz, à la défense de l’emploi et pour une véritable politique de relocalisation et de soutien à nos entreprises Conseil Métropolitain AR_0002FD02.PDF
Travaux de dissimulation, rue Blanqui sur la commune de Saint-Chamond - Attribution d'un fonds de concours SIEL Conseil Métropolitain AR_0002FCFB.PDF
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2019 du SIEMLY et du SIAEP Haut Forez Conseil Métropolitain AR_0002FCF7.PDF
Désignations dans divers organismes Conseil Métropolitain AR_0002FCFD.PDF
Développement des " équipements communautaires multilocaux " (ECM) en coordination avec les communes - route thématique sur les usages de l'eau sur le site " Brunon " sur la commune du Chambon-Feugerolles nouvelle convention de fonds de concours Conseil Métropolitain AR_0002FCF5.PDF
Charte de Coopération Culturelle - Programme "Rebonds" - Biennale de la Danse 2021 Bureau Métropolitain AR_0002F70E.PDF
Projet de reconversion de la friche Akers et d’aménagement des berges de l’Ondaine - Convention d’études et de veille foncière avec EPORA Bureau Métropolitain AR_0002F704.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway et aménagement du boulevard du Colonel Marey - Convention opérationnelle avec l'EPORA - Rachat de deux emprises à l'EPORA Bureau Métropolitain AR_0002F70B.PDF
Gestion locative de l'immobilier économique métropolitain dans le cadre de la crise Bureau Métropolitain AR_0002F703.PDF
Soutien à l'entreprise « L'Espace Chambu Terre » via le dispositif de l'aide au développement des petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente Bureau Métropolitain AR_0002F70A.PDF
Lutte contre les nuisances sonores - Traitement des points noirs du bruit - 3ème phase de travaux - 1ère série d'opérations - Subventions à des particuliers Bureau Métropolitain AR_0002F6D2.PDF