Nouvelles modalités d'accès en déchèterie
le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Projet renouvellement urbain Rive de Gier - Garantie d'emprunt dans le cadre de la concession à Cap Métropole | Conseil Métropolitain | AR_0002F405.PDF (701.05 Ko) | |
Renouvellement de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) suite aux élections communautaires - Proposition de membres potentiels | Conseil Métropolitain | AR_0002F412.PDF (694.53 Ko) | |
Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Galmier | Conseil Métropolitain | AR_0002F419.PDF (689.84 Ko) | |
Avenant n°3 à la convention opérationnelle entre la commune de Lorette, l'EPORA et Saint-Etienne-Métropole - Adèle Bourdon - site Mavilor-Proplan | Conseil Métropolitain | AR_0002F41C.PDF (692.22 Ko) | |
Programmation du Contrat vert et bleu 2016-21 : réalisation de travaux dans les secteurs prioritaires et déclinaison opérationnelle de la Trame verte et bleue dans les politiques publiques de la Métropole | Conseil Métropolitain | AR_0002F409.PDF (778.74 Ko) | |
Diverses opérations de voirie- Versement d'un fonds de concours par le commune de Saint-Jean Bonnefonds à Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_0002F456.PDF (679.41 Ko) | |
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Nizier de Fornas à Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_0002F451.PDF (678.78 Ko) | |
Pacte de gouvernance | Conseil Métropolitain | AR_0002F474.PDF (669.44 Ko) | |
Travaux d'extension de réseau électrique basse tension chemin des Vergers sur la commune de Valfleury - Attribution d'un fonds de concours au Siel | Conseil Métropolitain | AR_0002F45D.PDF (722.4 Ko) | |
Aménagement des espaces publics liés au projet de renouvellement urbain de Rive-de-Gier et révision libre de l'attribution de compensation communale | Conseil Métropolitain | AR_0002F410.PDF (696.6 Ko) | |
Modalités de réunion à distance du Conseil Métropolitain | Conseil Métropolitain | AR_0002F3EA.PDF (718.99 Ko) | |
Commission de concession d'aménagement - Création et désignation | Conseil Métropolitain | AR_0002F4E0.PDF (741.15 Ko) | |
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne-Métropole | Conseil Métropolitain | AR_0002F453.PDF (678.67 Ko) | |
Règlement intérieur de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT), adoption | Conseil Métropolitain | AR_0002F4ED.PDF (689.9 Ko) | |
Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain (DPU) et instauration du Droit de Préemption Urbain renforcé sur la commune de Rive-de-GIer | Conseil Métropolitain | AR_0002F417.PDF (698.73 Ko) |