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le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Travaux d'extension de réseau électrique basse tension, chemin des Saules sur la commune de Chagnon - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0002F460.PDF (680.37 Ko) | |
Commission de délégation de service public - Election des membres | Conseil Métropolitain | AR_0002F4D9.PDF (750.62 Ko) | |
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) | Conseil Métropolitain | AR_0002F4EB.PDF (709.75 Ko) | |
Commission d'appel d'offres - Election | Conseil Métropolitain | AR_0002F4D1.PDF (759.69 Ko) | |
Travaux d'extension BTS P. " bourg " Propriété Blachier commune de Pazevin - Attribution d'un fonds de concours au Siel | Conseil Métropolitain | AR_0002F458.PDF (693.14 Ko) | |
Détermination du nombre et des thématiques des commissions permanentes | Conseil Métropolitain | AR_0002F47C.PDF (679.96 Ko) | |
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de clôture et de ravalement de façades sur la commune de Rive-de-Gier | Conseil Métropolitain | AR_0002F415.PDF (714.44 Ko) | |
Politique tarifaire du Nautiform - Actualisation | Conseil Métropolitain | AR_0002F3FE.PDF (697.67 Ko) | |
Travaux de dissimulation de réseaux secs "allée de l'aviation" commune de la Fouillouse - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0002F467.PDF (692.03 Ko) | |
Projet renouvellement urbain Rive de Gier - Garantie d'emprunt dans le cadre de la concession à Cap Métropole | Conseil Métropolitain | AR_0002F405.PDF (701.05 Ko) | |
Renouvellement de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) suite aux élections communautaires - Proposition de membres potentiels | Conseil Métropolitain | AR_0002F412.PDF (694.53 Ko) | |
Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Galmier | Conseil Métropolitain | AR_0002F419.PDF (689.84 Ko) | |
Avenant n°3 à la convention opérationnelle entre la commune de Lorette, l'EPORA et Saint-Etienne-Métropole - Adèle Bourdon - site Mavilor-Proplan | Conseil Métropolitain | AR_0002F41C.PDF (692.22 Ko) | |
Programmation du Contrat vert et bleu 2016-21 : réalisation de travaux dans les secteurs prioritaires et déclinaison opérationnelle de la Trame verte et bleue dans les politiques publiques de la Métropole | Conseil Métropolitain | AR_0002F409.PDF (778.74 Ko) | |
Diverses opérations de voirie- Versement d'un fonds de concours par le commune de Saint-Jean Bonnefonds à Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_0002F456.PDF (679.41 Ko) |