Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Représentation de Saint-Etienne Métropole au sein de divers organismes Conseil Métropolitain AR_0002E20D.PDF
Commission d'appel d'offres - Composition et désignation Conseil Métropolitain AR_0002E131.PDF
Mesure exceptionnelle d'exonération partielle pour les assujettis à la redevance spéciale en 2020 Conseil Métropolitain AR_0002E291.PDF
Versement de fonds complémentaires à la fondation de soutien à l'enseignement supérieur recherche innovation de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002E285.PDF
Réhabilitation du tènement locatif tertiaire, 35 rue de la Montat à Saint-Etienne - Approbation du compte rendu d’activité à la collectivité locale (CRACL) au 31/12/2019 Conseil Métropolitain AR_0002E280.PDF
Amortissement des immobilisations du budget annexe transport Conseil Métropolitain AR_0002E253.PDF
Commission locale d'évaluation des charges transférées : mise en place et composition Conseil Métropolitain AR_0002E13C.PDF
Zénith - Approbation des tarifs pour la saison 2020 / 2021 Conseil Métropolitain AR_0002E288.PDF
Zone artisanale sur la commune de Genilac – Approbation du compte-rendu d'activités établi par la SPL CAP METROPOLE au 31/12/2019 – Avenant n°2 au traité de concession avec la SPL CAP METROPOLE Conseil Métropolitain AR_0002E276.PDF
Transition énergétique et écologique - Contrat de développement des énergies renouvelables Conseil Métropolitain AR_0002E271.PDF
Opération de traitement de l'habitat ancien du quartier centre-ville à Saint-Chamond - Avenant n°1 au traité de concession avec la SPL CAP METROPOLE Conseil Métropolitain AR_0002E261.PDF
Représentation de Saint-Etienne Métropole au sein de divers organismes dans le domaine de l'Enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation Conseil Métropolitain AR_0002E176.PDF
Aide aux particuliers pour l'acquisition de vélos à assistance électrique Conseil Métropolitain AR_0002E296.PDF
Représentation de Saint-Etienne Métropole au sein de divers organismes dans le domaine de la Gestion des déchets ménagers Conseil Métropolitain AR_0002E1FB.PDF
Réalisation de l'opération Loti sur la commune de Saint-Etienne - approbation du compte-rendu d'activités au concédant au 31/12/2019 Conseil Métropolitain AR_0002E277.PDF