Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Charte de l'élu local Conseil Métropolitain AR_0002E090.PDF
Election du 3ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DF12.PDF
Election du 8ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DF73.PDF
Election du 13ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DFFA.PDF
Election du 18ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002E004.PDF
Election des autres membres du Bureau Conseil Métropolitain AR_0002E008.PDF
Election du 6ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DF2A.PDF
Election du 11ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DFF5.PDF
Election du 16ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002E002.PDF
Election du 4ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DF1B.PDF
Election du 9ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DF7D.PDF
Election du 14ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DFFD.PDF
Election du Président Conseil Métropolitain AR_0002DEEA.PDF
Election du 19ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002E007.PDF
Election du 1er Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DF05.PDF